•     
  •     
  •     

La consultation de ce site est optimisée pour des versions plus récentes de votre navigateur. Veuillez procéder à une mise à jour de celui-ci. Merci de votre compréhension

Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Matheysine

Matheysine

[Acteur 55625] - Communauté de communes de la Matheysine (38)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Matheysine

(Code SINOE : 55625)

Route du Terril
38350 - Susville

Tél. 0476811824
Fax. 0476813561
Mél. contact@ccmatheysine.fr
Mél Service Env.
Site internet. www.ccmatheysine.fr
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 20004065700088
Acteur créé le : 01/01/2014
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Madame la présidente

Acteur remplaçant les acteurs suivants :
Commentaire :
Nouvelle adresse 2016
2014 : coexistance REOM et TEOM suite à fusion C.C
2015 : depuis 1er Janvier 2015 toutes la C.C à la TEOM

2018 : données estimées sur 2017
2019 : données estimées à partir du ra 2019 d2018

D2022 :budget général 300 000 euros alloué plus ou moins chaque année par le budget général. Ce budget existait déjà les années précédentes mais le montant est plus ou moins variable.

validation Augmentation refus sans explication

D2023
PLPDMA prévu en 2026
cout traitement moyen Om incinération : 120.46€/t HT (hors TGAP)
gestion de proximité des biodéchets prévue en 2024

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 16

Autorisations administratives
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
01G Agrément pour la collecte des huiles usagées 01/01/2025 - Oui CYCLEVIA
Normalisation
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
04B ISO 14001 - - Non
04C ISO 9001 - - Non
Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A2 Agrément Adelphe - - Non
06A3 Agrément CITEO 01/01/2024 - Oui Citeo
06C1 Agrément ECOLOGIC - - Non
06C2 Agrément ECOSYSTEM 01/01/2015 - Oui Ecosystème
06C5 Agrément COREPILE 01/01/2017 - Oui COREPILE
06D Agrément REFASHION 01/01/2015 - Oui Eco TLC
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) 04/04/2019 - Oui EcoDDS
06F Agrément ECOMAISON 01/01/2019 - Oui Eco-Maison abj, jouets,
06G Agrément DASTRI (DASRI des patients en auto traitement) - - Non DASTRI
06N Agrément ALIAPUR 01/01/2017 - Oui ALIAPUR
06T Agrément Valobat 01/07/2024 - Oui Valobat
Labelisation du service de collecte
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
07A QUALITRI - - Non
07B QUALIPLUS - - Non

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Zone plan de la collectivité, Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Zone plan de la collectivité

    • Agenda 21 ? : Non
    • Plan climat territorial ? : Non
    • SCOT ? : Non

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Collectes Séparées : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2024

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Non
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Non
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Non

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 19 178 (44 communes)

Population adhérente pour la collecte : 19 178 (44 communes)

Population adhérente pour le traitement : 19 178 (44 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 44
< 1 2 3 4 5 >
38 Ambel 01/01/2014 - 38
38 Beaufin 01/01/2014 - 20
38 Chantelouve* 01/01/2014 - 74 Commune déléguée de Chantepérier
38 Cholonge 01/01/2014 - 335
38 Cognet 01/01/2014 - 33
38 Corps 01/01/2014 - 418
38 Entraigues 01/01/2014 - 228
38 La Morte 01/01/2014 - 139
38 La Motte-d'Aveillans 01/01/2014 - 1 753
38 La Motte-Saint-Martin 01/01/2014 - 457
Résultats de 1 à 10 sur 44
< 1 2 3 4 5 >

Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information