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Ardèche des Sources et Volcans

Résultats de recherche :

[Acteur 55617] - Communauté de communes Ardèche des Sources et Volcans (07)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Ardèche des Sources et Volcans

(Code SINOE : 55617)

Château de Blou
07330 - Thueyts

Tél. 0475890148
Fax. 0475945432
Mél. cdc@ardechedessourcesetvolcans.com
Mél Service Env.
Site internet. www.asv-cdc.fr
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 200039824
Acteur créé le : 01/01/2014
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : -

Commentaire :
Au 01/01/2014 les CC des Grands Serres, Portes des Hautes Cévennes et Source de l'Ardèche fusionnent pour devenir la CC Ardèche des Sources et des Volcans.

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 12

Normalisation
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
04B ISO 14001 - - Non
04C ISO 9001 - - Non
Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A1 Agrément Eco-Emballages - - Non
06A2 Agrément Adelphe - - Non
06B1 Agrément EcoFolio pour les imprimés - - Non
06C1 Agrément ECOLOGIC - - Non
06C2 Agrément ECOSYSTEM - - Non
06C3 Agrément ERP pour les DEEE - - Non
06C4 Agrément Récylum pour les DEEE - - Non
06D Agrément REFASHION - - Non
Labelisation du service de collecte
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
07A QUALITRI - - Non
07B QUALIPLUS - - Non

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : En cours
    • Date de démarrage du programme DMA : Lancement d'un AP pour l'élaboration du PLPDMA en 2024
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Non
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Oui

Emploi, communication, prévention et financement (2024)

Financement, Actions de prévention

Financement

  • Financement du service de gestion des déchets (si compétence collecte OMR exercée)

    • TEOM : Oui
    • Redevance spéciale : Oui
    • Redevance spéciale partielle ou totale ? : Partielle
    • Commentaire sur le financement : Données services de l'Etat
    • Montant de la TEOM (en euro HT) : 1255414
    • Montant des redevances spéciales (en euro HT) : 84553

Actions de prévention

  • Gestion des déchets verts

    • Avez-vous mis en place une solution de gestion de proximité des déchets verts ? : Oui
    • Cette solution concerne quel type de déchets verts ? : Ménages
    • Quels types de solutions de gestion de proximité des déchets verts existent sur votre territoire ? : Broyage et redistribution de broyat sur des sites dédiés hors déchèterie
    • Quels types de solutions de collecte existent sur votre territoire ? : Collecte sur une aire de dépôts de déchets verts hors déchèterie et traitement sur un autre site, Collecte en déchèterie et traitement sur une autre installation
  • Lutte contre le gaspillage alimentaire

    • Avez-vous mis en place des solutions pour lutter contre le GA sur votre territoire ? : Oui
    • Commentaire : Mise en place d'un frigo solidaire à Pont-de-Labeaume

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 9 686 (16 communes)

Population adhérente pour la collecte : 9 686 (16 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2026

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 16
< 1 2 >
07 Barnas 01/01/2014 - 215
07 Burzet 01/01/2014 - 560
07 Chirols 01/01/2014 - 352
07 Fabras 01/01/2014 - 494
07 Jaujac 01/01/2014 - 1 116
07 La Souche 01/01/2014 - 388
07 Lalevade-d'Ardèche 01/01/2014 - 1 028
07 Mayres 01/01/2014 - 256
07 Meyras 01/01/2014 - 839
07 Montpezat-sous-Bauzon 01/01/2014 - 813
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information