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Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Beaujolais Pierres Dorées

Beaujolais Pierres Dorées

[Acteur 55613] - Communauté de communes Beaujolais Pierres Dorées (69)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Beaujolais Pierres Dorées

(Code SINOE : 55613)

1277 Route des Crêtes
Domaine des 12 Communes
69480 - Anse

Tél. 0474670025
Fax. 0474670071
Mél. contact@cc-pierresdorees.com
Mél Service Env.
Site internet. www.cc-pierresdorees.com
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 200040574
Acteur créé le : 01/01/2014
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : -

Commentaire :
Au 01/01/2014 CC Beaujolais Saône Pierres Dorées (sauf Liergues) + CC Monts d'Or d'Azergues(sauf Quincieux) + CC Beaujolais Val d'Azergues + CC Pays du Bois d'Oingt (sauf Jarnioux et Ville s/Jarnioux) deviennent CC Beaujolais Pierres Dorées.
Jarnioux a rejoint la CCBPD suite à sont intégration dans la commune Porte des Pierres Dorées

La recyclerie collecte les papiers de bureau de toutes les administrations de la CCBPD, écoles, mairies, etc.

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 12

Autorisations administratives
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
01G Agrément pour la collecte des huiles usagées 01/01/2023 - Oui Cyclevia Bornes huiles moteur en déchèterie
Normalisation
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
04B ISO 14001 - - Non
04C ISO 9001 - - Non
Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A3 Agrément CITEO - - Oui Citeo via SYTRAIVAL
06C1 Agrément ECOLOGIC 01/06/2023 - Oui Ecologic via SYTRAIVAL asl, abj thermique
06C2 Agrément ECOSYSTEM - - Non via SYTRAIVAL (sauf CCBPD pour lampes et ampoules)
06D Agrément REFASHION 01/01/2023 - Oui Eco TLC
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) 20/07/2022 - Oui EcoDDS
06F Agrément ECOMAISON 31/12/2022 - Non Eco-Mobilier via SYTRAIVAL DEA + jouets
06N Agrément ALIAPUR - - Oui ALIAPUR Contrat en direct CCBPD
Labelisation du service de collecte
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
07A QUALITRI - - Non
07B QUALIPLUS - - Non

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Zone plan de la collectivité, Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Zone plan de la collectivité

    • Agenda 21 ? : Non
    • Plan climat territorial ? : Oui
    • SCOT ? : Non
  • Informations sur le plan regional PRPGD

    • Zone du plan PRPGD à laquelle appartient la collectivité : Auvergne-Rhône-Alpes

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • Si oui, en quelle année ? : 2020
    • Si oui, en quelle année ? : 2022
    • en Déchèterie : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2023
    • Commentaire : Collectes séparées EL 12/an MODECOM porté par le Sytraival en 2020 4 dechèteries bennes tout venant, fraction valorisable et retri : verre, dv, plastiques 4 resultats hétérogènes

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Non
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Non
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Non

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 59 011 (36 communes)

Population adhérente pour la collecte : 59 011 (36 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 36
< 1 2 3 4 >
69 Alix 01/01/2014 - 781
69 Ambérieux 01/01/2014 - 695
69 Anse 01/01/2014 - 8 651
69 Bagnols 01/01/2014 - 770
69 Belmont-d'Azergues 01/01/2014 - 747
69 Chamelet 01/01/2014 - 706
69 Charnay 01/01/2014 - 998
69 Chasselay 01/01/2014 - 3 096
69 Châtillon 01/01/2014 - 2 379
69 Chazay-d'Azergues 01/01/2014 - 4 557
Résultats de 1 à 10 sur 36
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information