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Piémont Cévenol
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Piémont Cévenol
[Acteur 55551] - Communauté de communes du Piémont Cévenol (30)
Vue Fiche
Mise à jour le 02/09/2025
Données administratives
Coordonnées de l'acteur
Piémont Cévenol
(Code SINOE : 55551)
13 Bis, Rue du Docteur Rocheblave
30260 - Quissac
| Tél. | 0466930612 |
| Fax. | 0466805923 |
| Mél. | contact@piemont-cevenol.fr |
| Mél Service Env. | om@piemont-cevenol.fr |
| Site internet. | www.piemont-cevenol.fr |
| Type de l'acteur : | 04E - Communauté de communes |
| Code NAF : | - |
| N° SIRET/SIREN : | 20003441100013 |
| Acteur créé le : | 01/07/1990 |
| Acteur dissout le : | - |
Courrier adressé à l'attention de : -
Acteur remplaçant les acteurs suivants :
Commentaire :
Agréments et labels
Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.
Aucune information
Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...
Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)
Caractérisation des déchets
-
Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :
- les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
- Si oui, en quelle année ? : 2017
- les Collectes Séparées : Oui
- Si oui, en quelle année ? : 2017
- en Déchèterie : Oui
- Si oui, en quelle année ? : 2021
- Commentaire : 1 sur OMR organisée par le SITOM Sud Gard, 4 sur CS organisées par le Symtoma en 2017, 1 sur les encombrants par le SITOM en 2021
Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)
-
- Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
- Date de démarrage du programme DMA : 21/12/2022
- Période du PLP DMA : 2022-2027
- La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Oui
- La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Non
- Lien vers le PLPDMA : https://www.calameo.com/read/003861547a273ca25f73d
Emploi, communication, prévention et financement (2023)
Emploi, Gestion de proximité des biodéchets : compostage individuel, partagé, en pied d'immeuble, Refus de tri
Année protégée : modification non autorisée sur les données annuelles.
Emploi
-
Emploi au service des déchets (hors déchèteries)
- Nombre d'agents de la collectivité (en ETP) : 16,5
Gestion de proximité des biodéchets : compostage individuel, partagé, en pied d'immeuble
-
Compostage domestique
- Existence d'opérations de compostage domestique ? : Oui
- Nombre de composteurs installés ou financés cette année : 3500
- Année de démarrage du programme : 2020
- Nombre total de composteurs installés ou financés : 3500
- Nombre d'habitants concernés : 8500
- Méthode de comptage du nombre d'habitants desservis (estimation, enquête,...) : Estimation
- Estimation population avec solution de gestion de proximité, individuelle ou partagée : 11500
-
Compostage de quartier ou en pied d'immeuble
- Existence d'opérations de compostage en pied d'immeuble ou de quartier ? : Non
- Estimation population avec solution de gestion de proximité, individuelle ou partagée : 11500
Refus de tri
-
Refus de tri des RSOM hors verre
- Tonnage total des refus de tri : 263,14
- Destination principale des refus de tri : Incinération avec valorisation énergétique
- Tonnage des refus de tri orienté vers l'incinération avec récupération d'énergie : 263,14
Adhérents
Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.
Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.
Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.
Population adhérente de la collectivité : 22 987 (34 communes)
Population adhérente pour la collecte : 22 987 (34 communes)
Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)
Année de référence de la population communale : 2026
Acteurs adhérents
Aucune donnée à afficher
Communes adhérentes
| 30 | Aigremont | 01/01/2013 | - | 791 | |
| 30 | Bragassargues | 01/01/2013 | - | 172 | |
| 30 | Brouzet-lès-Quissac | 01/01/2013 | - | 304 | |
| 30 | Canaules-et-Argentières | 01/01/2013 | - | 466 | |
| 30 | Cardet | 01/01/2013 | - | 960 | |
| 30 | Carnas | 01/01/2013 | - | 525 | |
| 30 | Cassagnoles | 01/01/2013 | - | 481 | |
| 30 | Colognac | 01/01/2013 | - | 160 | |
| 30 | Conqueyrac | 01/01/2013 | - | 123 | |
| 30 | Corconne | 01/01/2013 | - | 617 |
Documents
Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information
Nombre total d¿agents: 18,43 ETP - 3,1 ETP sur 1,5 mois
Personnel admin: 1+0.5+0.4+0.25 ETP - 0,1. ETP sur 1,5 mois
Personnel collecte: 14 + (0.57x4) ETP - 3 ETP sur 1,5 mois
Déchèterie: En 2015, la C.C a choisi de fermer la déchèterie de Sauve, devenue inappropriée compte tenu de l'existence de déchèteries de proximités (Coutach et St Hippolyte du Fort).
Collecte des déchets réalisées en régie sur 26 communes, et collecte assurée en prestation sur 7+1 communes jusqu'à mi-février 2015, puis passage en régie sur l'ensemble après mi-février.
ECT pour la partie adhérente au SITOM Sud Gard depuis 2016.