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Cc des Portes du Berry Entre Lva
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Cc des Portes du Berry...Communauté de Communes des Portes du Berry Entre Loire et Val d'Aubois
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[Acteur 54451] - Communauté de Communes des Portes du Berry Entre Loire et Val d'Aubois (18)
Vue Fiche
Mise à jour le 10/02/2021
Date de création de l'acteur dans SINOE : 18/11/2014
Référentiels et enquêtes
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Référentiel |
Date d'ajout au référentiel |
Commentaire |
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| Structures intercommunales | 18/11/2014 | Liste des communes et structures intercommunales disposant au moins d'une compétence en matière de gestion des déchets. |
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Référentiel |
Année de l'enquête |
Périmètre de l'enquête |
Statut |
|---|---|---|---|
| Structures intercommunales | 2013 | National | Clôture enquête |
| Structures intercommunales | 2011 | National | Clôture enquête |
| Structures intercommunales | 2009 | National | Clôture enquête |