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Flandre Intérieure

Résultats de recherche :
  • Flandre Intérieure
    Communauté de communes de Flandre Intérieure

    Aucun service

[Acteur 54151] - Communauté de communes de Flandre Intérieure (59)

Date de création de l'acteur dans SINOE : 04/11/2014

Référentiels et enquêtes

Référentiels des données auxquelles appartient l’acteur
Référentiel
Date d'ajout au référentiel
Commentaire
Structures intercommunales 04/11/2014 Liste des communes et structures intercommunales disposant au moins d'une compétence en matière de gestion des déchets.
Enquêtes
Référentiel
Année de l'enquête
Périmètre de l'enquête
Statut
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