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Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Haut-Bugey Agglomération

Haut-Bugey Agglomération

[Acteur 53905] - Haut-Bugey Agglomération (01)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Haut-Bugey Agglomération (HBA)

(Code SINOE : 53905)

57 Rue René Nicod
01100 - Oyonnax

Tél. 0474812370
Fax. 0474812380
Mél. contact@hautbugey-agglomeration.fr
Mél Service Env.
Site internet. www.hautbugey-agglomeration.fr
Type de l'acteur : 04G - Communauté d'agglomération
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 200042935
Acteur créé le : 01/01/2014
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : -

Acteur remplaçant les acteurs suivants :
Commentaire :
Haut-Bugey Agglomération (HBA) est née le 1er janvier 2018. Auparavant, elle s'appelait Communauté de communes Haut-Bugey (CCHB) depuis le 1er janvier 2014, après la fusion de quatre communautés de communes : Combe du Val-Brénod (CCCVB), Monts Berthiand (CCMB), Lac de Nantua (CCLN) et Oyonnax (CCO).
Au 01/01/2019 la CC plateau d'Hauteville(2569) et la fusion des 4 communes d’Hauteville – Comaranche en Bugey – Thézillieu et Hostiaz intègre HBA.

2023 : delib actant la future mise en place d'un PLPDMA, mais rédaction pas démarrée
En 2023 : 100% en ECT
D2023
Traitement
ORGANOM : ex-CC Monts Berthiand (9 communes)
SITOM Nord Isère : Aranc, Champdor, Corlier, Evosges, Plateau d'Hauteville, Prémilieu (6 communes)
SIVALOR : toutes les autres (27)

baisse OMR normale (mise en place du tri en pàp)
ABJ non th+jouets = mis en place sur les det de Hauteville et Oyonnax
précisions sur les destinations déchèteries dans mails échangés 12/09/24

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 16

Normalisation
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
04B ISO 14001 - - Non
04C ISO 9001 - - Non
Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A1 Agrément Eco-Emballages - - Non
06A2 Agrément Adelphe - - Non
06A3 Agrément CITEO - - Oui Citeo
06B1 Agrément EcoFolio pour les imprimés - - Non
06C1 Agrément ECOLOGIC - - Non
06C2 Agrément ECOSYSTEM - - Oui Ecosystème
06C3 Agrément ERP pour les DEEE - - Non
06C4 Agrément Récylum pour les DEEE - - Non
06D Agrément REFASHION - - Non
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) - - Oui EcoDDS
06F Agrément ECOMAISON 01/12/2016 - Oui Eco-Mobilier+ABJ+JOUETS
06G Agrément DASTRI (DASRI des patients en auto traitement) - - Non DASTRI
Labelisation du service de collecte
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
07A QUALITRI - - Non
07B QUALIPLUS - - Non

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Zone plan de la collectivité, Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Zone plan de la collectivité

    • Agenda 21 ? : Non
    • Plan climat territorial ? : Oui
    • SCOT ? : Oui

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2015

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : En cours
    • Date de démarrage du programme DMA : delib 2023 pour mise en place du PLPDMA
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Oui
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Non
    • Nom de la collectivité porteuse du programme :

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 63 550 (47 communes)

Population adhérente pour la collecte : 63 550 (47 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 47
< 1 2 3 4 5 >
01 Apremont 01/01/2014 - 447 Traitement : Sidefage
01 Aranc 01/01/2019 - 332 Traitement : Sitom Nord Isere
01 Arbent 01/01/2014 - 3 664 Traitement : Sidefage
01 Béard-Géovreissiat 01/01/2014 - 1 035 Traitement : Sidefage
01 Belleydoux 01/01/2014 - 303 Traitement : Sidefage
01 Bellignat 01/01/2014 - 3 376 Traitement : Sidefage
01 Bolozon 01/01/2014 - 111 Traitement : Organom
01 Brénod 01/01/2014 - 639 Traitement : Sidefage
01 Brion 01/01/2014 - 629 Traitement : Sidefage
01 Ceignes 01/01/2014 - 266 Traitement : Organom
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information