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Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Haut-Bugey Agglomération

Haut-Bugey Agglomération

[Acteur 53905] - Haut-Bugey Agglomération (01)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Haut-Bugey Agglomération (HBA)

(Code SINOE : 53905)

57 Rue René Nicod
01100 - Oyonnax

Tél. 0474812370
Fax. 0474812380
Mél. contact@hautbugey-agglomeration.fr
Mél Service Env.
Site internet. www.hautbugey-agglomeration.fr
Type de l'acteur : 04G - Communauté d'agglomération
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 200042935
Acteur créé le : 01/01/1970
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : -

Acteur remplaçant les acteurs suivants :
Commentaire :
Haut-Bugey Agglomération (HBA) est née le 1er janvier 2018. Auparavant, elle s'appelait Communauté de communes Haut-Bugey (CCHB) depuis le 1er janvier 2014, après la fusion de quatre communautés de communes : Combe du Val-Brénod (CCCVB), Monts Berthiand (CCMB), Lac de Nantua (CCLN) et Oyonnax (CCO).
Au 01/01/2019 la CC plateau d'Hauteville(2569) et la fusion des 4 communes d’Hauteville – Comaranche en Bugey – Thézillieu et Hostiaz intègre HBA.

2023 : delib actant la future mise en place d'un PLPDMA, mais rédaction pas démarrée
En 2023 : 100% en ECT
D2023
Traitement
ORGANOM : ex-CC Monts Berthiand (9 communes)
SITOM Nord Isère : Aranc, Champdor, Corlier, Evosges, Plateau d'Hauteville, Prémilieu (6 communes)
SIVALOR : toutes les autres (27)

baisse OMR normale (mise en place du tri en pàp)
ABJ non th+jouets = mis en place sur les det de Hauteville et Oyonnax
précisions sur les destinations déchèteries dans mails échangés 12/09/24

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 17

Normalisation
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
04B ISO 14001 - - Non
04C ISO 9001 - - Non
Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A1 Agrément Eco-Emballages - - Non
06A2 Agrément Adelphe - - Non
06A3 Agrément CITEO - - Oui Citeo
06B1 Agrément EcoFolio pour les imprimés - - Non
06C1 Agrément ECOLOGIC - - Non ALS
06C2 Agrément ECOSYSTEM - - Oui Ecosystème
06C3 Agrément ERP pour les DEEE - - Non
06C4 Agrément Récylum pour les DEEE - - Non
06D Agrément REFASHION - - Non
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) - - Oui EcoDDS
06F Agrément ECOMAISON 01/12/2016 - Oui Eco-Mobilier+ABJ+JOUETS
06G Agrément DASTRI (DASRI des patients en auto traitement) - - Non DASTRI
06N Agrément ALIAPUR - - Oui ALIAPUR
Labelisation du service de collecte
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
07A QUALITRI - - Non
07B QUALIPLUS - - Non

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Zone plan de la collectivité, Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Zone plan de la collectivité

    • Agenda 21 ? : Non
    • Plan climat territorial ? : Oui
    • SCOT ? : Oui

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2024
    • Si oui, en quelle année ? : 2024
    • Commentaire : SIVALOR

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : En cours
    • Date de démarrage du programme DMA : 2025
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Oui
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Non
    • Nom de la collectivité porteuse du programme :
    • Lien vers le PLPDMA : https://www.hautbugey-agglomeration.fr/blog/2025/06/11/consultation-publique-sur-le-projet-de-programme-local-de-prevention-des-dechets-de-hba/

Emploi, communication, prévention et financement (2024)

Emploi, Financement, Extension des consignes de tri des plastiques, Actions de prévention , Refus de tri

Emploi

  • Emploi au service des déchets (hors déchèteries)

    • Nombre d'agents de la collectivité (en ETP) : 23
    • Nombre d'agents du/des prestataires (en ETP) : 8

Financement

  • Financement du service de gestion des déchets (si compétence collecte OMR exercée)

    • TEOM : Oui
    • Redevance spéciale : Oui
    • Commentaire sur le financement : données prefecture
    • Montant de la TEOM (en euro HT) : 7058224
    • Montant des redevances spéciales (en euro HT) : 142655

Extension des consignes de tri des plastiques

    • Collectivité en extension de consignes de tri : : Oui
    • Si 100 % de la collectivité en extension de consigne de tri, depuis quand ? (AAAA) : 2023

Actions de prévention

  • Compostage domestique individuel (à renseigner si compétence OMR exercée)

    • Existence d'opérations de compostage domestique ? : Oui
    • Nombre total de composteurs individuels installés : 2786
  • Compostage partagé (en pied d'immeuble ou de quartier)(à renseigner si compétence OMR exercée)

    • Avez vous mis en place du compostage partagé sur votre territoire ? : Oui
    • Nombre de sites en fonctionnement au global sur votre territoire jusqu'à cette année : 6
  • Compostage autonome : cantines, crèches, maisons de retraite,

    • Avez-vous mis en place du compostage autonome sur votre territoire ? : Oui
    • Nombre de sites en fonctionnement au global sur votre territoire jusqu'à cette année : 3
  • Gestion des déchets verts

    • Avez-vous mis en place une solution de gestion de proximité des déchets verts ? : Non
    • Quels types de solutions de collecte existent sur votre territoire ? : Collecte en déchèterie et traitement sur une autre installation
  • Lutte contre le gaspillage alimentaire

    • Avez-vous mis en place des solutions pour lutter contre le GA sur votre territoire ? : Non

Refus de tri

  • Refus de tri des RSOM hors verre

    • Tonnage total des refus de tri : 1121,14
    • Destination principale des refus de tri : Incinération avec valorisation énergétique

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 64 119 (47 communes)

Population adhérente pour la collecte : 64 119 (47 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2026

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 47
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01 Apremont 01/01/2014 - 466 Traitement : Sidefage
01 Aranc 01/01/2019 - 334 Traitement : Sitom Nord Isere
01 Arbent 01/01/2014 - 3 747 Traitement : Sidefage
01 Béard-Géovreissiat 01/01/2014 - 1 037 Traitement : Sidefage
01 Belleydoux 01/01/2014 - 303 Traitement : Sidefage
01 Bellignat 01/01/2014 - 3 332 Traitement : Sidefage
01 Bolozon 01/01/2014 - 115 Traitement : Organom
01 Brénod 01/01/2014 - 666 Traitement : Sidefage
01 Brion 01/01/2014 - 589 Traitement : Sidefage
01 Ceignes 01/01/2014 - 236 Traitement : Organom
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
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PLPDAMA 2025-2031
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