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Cctv

Résultats de recherche :
  • Cctv
    Communauté de Communes du Triangle Vert

    Aucun service

[Acteur 53661] - Communauté de Communes du Triangle Vert (70)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Cctv

(Code SINOE : 53661)

27 Grande Rue
70240 - Saulx

Tél. 0384958988
Fax. 0384958990
Mél. contact@cctv70.fr
Mél Service Env.
Site internet. www.cctv70.fr
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 20004186100010
Acteur créé le : 01/01/2014
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Acteur remplaçant les acteurs suivants :
Commentaire :
Le 01/01/2014: Création de la CC du triangle Vert : Fusion de la CC des Franches Communes (9047), de la CC Grand Bois, de la CC du Pays de Saulx et de la commune de Velorcey. En 2015, la collecte demeure non déléguée au Sictom du Val de Saône pour les anciennes communes de la CC Franches Communes.

Au 01/01/17 la CC collecte les déchets sur l'ensemble du territoire est effectuée par le SICTOM du Val de Saône.

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Aucune information

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Aucune information

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 10 890 (42 communes)

Population adhérente pour la collecte : 0 (0 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 42
< 1 2 3 4 5 >
70 Abelcourt 01/01/2014 - 320
70 Adelans-et-le-Val-de-Bithaine 01/01/2014 - 322
70 Ailloncourt 01/01/2014 - 306
70 Autrey-lès-Cerre 01/01/2014 - 237
70 Betoncourt-lès-Brotte 01/01/2014 - 102
70 Borey 01/01/2014 - 217
70 Bouhans-lès-Lure 01/01/2014 - 228
70 Calmoutier 01/01/2014 - 256
70 Cerre-lès-Noroy 01/01/2014 - 241
70 Châteney 01/01/2014 - 54
Résultats de 1 à 10 sur 42
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information