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Cctds

Résultats de recherche :
  • Cctds
    Communauté de Communes Terres de Saône

    Aucun service

[Acteur 53660] - Communauté de Communes Terres de Saône (70)

Date de création de l'acteur dans SINOE : 01/09/2014

Référentiels et enquêtes

Référentiels des données auxquelles appartient l’acteur
Référentiel
Date d'ajout au référentiel
Commentaire
Structures intercommunales 01/09/2014 Liste des communes et structures intercommunales disposant au moins d'une compétence en matière de gestion des déchets.
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