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Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Roannais Agglomération

Roannais Agglomération

[Acteur 53223] - Roannais Agglomération (42)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Roannais Agglomération (AGGLO ROANNE)

(Code SINOE : 53223)

63 Rue Jean Jaurès - Bp 70005
42300 - Roanne

Tél. 0477442950
Fax. 0477442959
Mél.
Mél Service Env. numerovert@roannais-agglomeration.fr
Site internet. www.aggloroanne.fr
Type de l'acteur : 04G - Communauté d'agglomération
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 20003573100013
Acteur créé le : 01/01/2013
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Commentaire :
D2023
mise en place de la collecte des biodéchets en 2024 (expérimentation en 2023 en vélo Krgo)
évolutions tonnages collectes OMR+emb normales car réorganisation des modalités de collecte en 01/23 : mise en place du bac jaune et baisse des fréquences + distribution massive de composteurs
collecte des emb-jm : à terme (2024), il restera une collecte en pàp majoritaire mais il restera toujours quelques points PAV sur des sites impossibles à conteneuriser (grand ensembles collectifs, centre-ville sans locaux poubelles, etc…)

prochaine campagne de carac des déchets : 2024

collecte de déchets d'emballages hors foyer sur la voie publique: dossier en cours

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 15

Autorisations administratives
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
01G Agrément pour la collecte des huiles usagées - - Oui CYCLEVIA via le SEEDR
Normalisation
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
04B ISO 14001 - - Non
04C ISO 9001 - - Non
Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A3 Agrément CITEO 01/01/2018 - Oui Citeo Papier
06C1 Agrément ECOLOGIC - - Oui Ecologic via le SEEDR, ASL + ABJTh
06C2 Agrément ECOSYSTEM 01/01/2013 - Oui via SEEDR, DEEE, lampes et néons
06C3 Agrément ERP pour les DEEE - - Non
06C5 Agrément COREPILE - - Oui COREPILE via le SEEDR
06D Agrément REFASHION - - Oui Eco TLC via le SEEDR
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) - - Oui EcoDDS via le SEEDR, DDS+ Outils du peintre
06F Agrément ECOMAISON - - Oui Eco-Mobilier via le SEEDR, DEA+JJ+ ABJ
06G Agrément DASTRI (DASRI des patients en auto traitement) - - Oui DASTRI via le SEEDR
06T Agrément Valobat - - Oui Valobat via le SEEDR
Labelisation du service de collecte
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
07A QUALITRI - - Non
07B QUALIPLUS - - Non

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Zone plan de la collectivité, Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Zone plan de la collectivité

    • Agenda 21 ? : Oui
    • Plan climat territorial ? : Oui
    • SCOT ? : Oui

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2024
    • en Déchèterie : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2017
    • Commentaire : OMR:fait au niveau du SEEDR:32% du contenu sont des déchets non recyclables. Déchèteries:Caractérisation des bennes encombrants des déchèteries de Villette et Varennes:4% de réemploi, 31% de recyclables et 65% de non recyclables.

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : En cours
    • Date de démarrage du programme DMA : 2025
    • Date de la dernière commission de suivi : CCES 16/12/2023
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Oui
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Non
    • Autres programmes de prévention : PNPD
    • Lien vers le PLPDMA : https://publiact.fr/documentPublic/490005

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 102 929 (40 communes)

Population adhérente pour la collecte : 102 929 (40 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
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42 Ambierle 01/01/2013 - 1 846
42 Arcon 01/01/2013 - 101
42 Changy 01/01/2013 - 707
42 Combre 01/01/2013 - 398 Jusqu'au 31/12/2015 : convention avec la CC Agglo Ouest Rhodanien pour accès à ses déchèteries
42 Commelle-Vernay 01/01/2013 - 3 057
42 Coutouvre 01/01/2013 - 1 039
42 La Pacaudière 01/01/2013 - 1 123
42 Le Coteau 01/01/2013 - 6 858
42 Le Crozet 01/01/2013 - 231
42 Lentigny 01/01/2013 - 1 784
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
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PLPDMA_2025-2030
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