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Cc de la Haute Vallée de Chevreuse
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Cc de la Haute Vallée ...Communauté de Communes de la Haute Vallée de Chevreuse
[Acteur 53220] - Communauté de Communes de la Haute Vallée de Chevreuse (78)
Vue Fiche
Mise à jour le 10/02/2021
Date de création de l'acteur dans SINOE : 08/04/2014
Référentiels et enquêtes
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Référentiel |
Date d'ajout au référentiel |
Commentaire |
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| Structures intercommunales | 08/04/2014 | Liste des communes et structures intercommunales disposant au moins d'une compétence en matière de gestion des déchets. |
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Référentiel |
Année de l'enquête |
Périmètre de l'enquête |
Statut |
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| Structures intercommunales | 2013 | National | Clôture enquête |