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Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Osartis Marquion

Osartis Marquion

[Acteur 52965] - Communauté de communes Osartis Marquion (62)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Osartis Marquion

(Code SINOE : 52965)

Rue Jean Monnet
Zone Artisanale
62490 - Vitry-en-artois

Tél. 0321600600
Fax. 0321600601
Mél. administration@cc-osartis.com
Mél Service Env. contactdechet@cc-osartis.com
Site internet. www.cc-osartis.com
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 200044048
Acteur créé le : 01/05/1996
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : -

Commentaire :
Délégation du traitement au SYMEVAD pour 33 communes.
Opérations de promotions de compostage domestique par le SYMEVAD pour 33 communes.

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 8

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A4 Agrément LEKO - - Oui Leko via symevad
06C1 Agrément ECOLOGIC - - Oui Ecologic via symevad
06C2 Agrément ECOSYSTEM - - Oui Ecosystème via symevad
06C5 Agrément COREPILE - - Oui COREPILE
06D Agrément REFASHION - - Oui REFASHION via symevad
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) - - Oui EcoDDS via symevad
06F Agrément ECOMAISON - - Oui ECOMAISON via symevad
06N Agrément ALIAPUR - - Oui ALIAPUR via symevad

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2024

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
    • Date de démarrage du programme DMA : 01/01/2020
    • Date de la dernière commission de suivi : 07/02/2025
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Non
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Oui
    • Nom de la collectivité porteuse du programme : Symevad

Emploi, communication, prévention et financement (2024)

Emploi, Gestion de proximité des biodéchets : compostage individuel, partagé, en pied d'immeuble, Mode de financement du service , Extension des consignes de tri des plastiques, Règlement de collecte, Refus de tri

Emploi

  • Emploi au service des déchets (hors déchèteries)

    • Nombre d'agents de la collectivité (en ETP) : 3
    • Nombre d'agents du/des prestataires (en ETP) : 24
  • Emploi (précisions)

    • Nb d'ambassadeurs du tri : 1

Gestion de proximité des biodéchets : compostage individuel, partagé, en pied d'immeuble

  • Compostage domestique

    • Existence d'opérations de compostage domestique ? : Oui
    • Nombre de composteurs installés ou financés cette année : 300
    • Année de démarrage du programme : 2007
    • Nombre total de composteurs installés ou financés : 1200
    • Nombre d'habitants concernés : 4000
    • Méthode de comptage du nombre d'habitants desservis (estimation, enquête,...) : estimation
  • Compostage de quartier ou en pied d'immeuble

    • Existence d'opérations de compostage en pied d'immeuble ou de quartier ? : Non

Mode de financement du service

  • Financement du service de gestion des déchets (si compétence collecte OMR exercée)

    • TEOM : Oui
    • Redevance spéciale : Oui
    • Budget général : Oui

Extension des consignes de tri des plastiques

    • Collectivité en extension de consignes de tri : : Oui
    • Si 100 % de la collectivité en extension de consigne de tri, depuis quand ? (AAAA) : 2023

Règlement de collecte

    • Votre règlement de collecte précise-t-il les limites de prise en charge des déchets assimilés ? : Oui
    • Limite (en litres/semaine) pour les déchets acceptés en déchèteries : 2000

Refus de tri

  • Refus de tri des RSOM hors verre

    • Tonnage total des refus de tri : 603,38

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 43 557 (49 communes)

Population adhérente pour la collecte : 43 557 (49 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2026

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 49
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62 Arleux-en-Gohelle 01/01/2014 - 1 044
62 Baralle 01/01/2014 - 431
62 Bellonne 01/01/2014 - 209
62 Biache-Saint-Vaast 01/01/2014 - 4 706
62 Boiry-Notre-Dame 01/01/2014 - 471
62 Bourlon 01/01/2014 - 1 177
62 Brebières 01/01/2014 - 5 495
62 Buissy 01/01/2014 - 275
62 Cagnicourt 01/01/2014 - 418
62 Corbehem 01/01/2014 - 2 225
Résultats de 1 à 10 sur 49
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information