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STOC Chablais

Résultats de recherche :

[Acteur 5270] - STOC Syndicat de Traitement des Ordures Ménagères du Chablais (74)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

STOC Chablais (STOC)

(Code SINOE : 5270)

Hôtel de Villle
Bp 517
74200 - Thonon-les-bains

Tél. 0450267493
Fax.
Mél. stoc@ville-thonon.fr
Mél Service Env.
Site internet.
Type de l'acteur : 04H - Syndicat mixte
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 257401463
Acteur créé le : 01/01/1987
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Commentaire :
même contact SERTE+STOC
D2023 : UVE Thonon+PF mat de mâchefers = 12,4 ETP

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 13

Normalisation
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
04B ISO 14001 19/04/2021 - Oui
04C ISO 9001 - - Non
04H ISO 50001 19/04/2021 - Oui
Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A1 Agrément Eco-Emballages - - Non
06A2 Agrément Adelphe - - Non
06B1 Agrément EcoFolio pour les imprimés - - Non
06C1 Agrément ECOLOGIC - - Non
06C2 Agrément ECOSYSTEM - - Non
06C3 Agrément ERP pour les DEEE - - Non
06C4 Agrément Récylum pour les DEEE - - Non
06D Agrément REFASHION - - Non
Labelisation du service de collecte
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
07A QUALITRI - - Non
07B QUALIPLUS - - Non

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Zone plan de la collectivité, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Zone plan de la collectivité

    • Agenda 21 ? : Non
    • Plan climat territorial ? : Non
    • SCOT ? : Non

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Non
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Non
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Non

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 155 803 (62 communes)

Population adhérente pour la collecte : 0 (0 communes)

Population adhérente pour le traitement : 155 803 (62 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents
Compétences déléguées Pour les acteurs fermés, seules les délégations de compétence dont les dates de fermeture correspondent strictement à celle de l'acteur sont prises en compte.
74 Communauté d'agglomération Thonon Agglomération (57722) Traitement 01/01/2017 - 25 99 031
74 Communauté de communes du Haut-Chablais (55622) Traitement 01/01/2014 - 15 12 799
74 Communauté de communes Pays d'Evian Vallée d'Abondance (57398) Traitement 01/01/2017 - 22 43 973
Communes adhérentes

Aucune donnée à afficher

Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information