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SITOM Nord-Isère

Résultats de recherche :

[Acteur 5212] - SITOM Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères Nord-Isère (38)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

SITOM Nord-Isère (SITOM)

(Code SINOE : 5212)

Avenue des Frères Lumière
38300 - Bourgoin Jallieu

Tél. 0437032390
Fax. 0437032398
Mél. contact@sitom-ni.fr
Mél Service Env. contact@sitom-ni.fr
Site internet. www.sitom-ni.fr
Type de l'acteur : 04H - Syndicat mixte
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 253802730
Acteur créé le : 01/12/1983
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 12

Normalisation
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
04B ISO 14001 01/09/2009 - Oui
04C ISO 9001 - - Non
Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A1 Agrément Eco-Emballages - - Non
06A2 Agrément Adelphe - - Non
06B1 Agrément EcoFolio pour les imprimés - - Non
06C1 Agrément ECOLOGIC - - Non
06C2 Agrément ECOSYSTEM - - Non
06C3 Agrément ERP pour les DEEE - - Non
06C4 Agrément Récylum pour les DEEE - - Non
06D Agrément REFASHION - - Non
Labelisation du service de collecte
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
07A QUALITRI - - Non
07B QUALIPLUS - - Non

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Zone plan de la collectivité, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Zone plan de la collectivité

    • Agenda 21 ? : Non
    • Plan climat territorial ? : Non
    • SCOT ? : Non

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Non
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Non
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Non

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 555 430 (305 communes)

Population adhérente pour la collecte : 0 (0 communes)

Population adhérente pour le traitement : 416 100 (225 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents
Compétences déléguées Pour les acteurs fermés, seules les délégations de compétence dont les dates de fermeture correspondent strictement à celle de l'acteur sont prises en compte.
01 Communauté de communes Bugey Sud (55634) Traitement 01/01/2014 - 57 33 626
01 Communauté de communes de la Plaine de l'Ain (1377) Traitement 01/01/2017 - 53 86 844 43 Uniquement pour les communes de la CC Rhône Chartreuse de Portes
01 Haut-Bugey Agglomération (53905) Traitement 01/01/2019 - 47 63 550 37 Uniquement pour les communes de l'ex CC Plateau d'Hauteville
38 Communauté de communes Lyon Saint-Exupéry en Dauphiné (57181) Traitement 01/01/2016 - 6 30 980
38 SMND Syndicat Mixte Nord Dauphiné (1555) Traitement 01/12/1983 - 41 181 483
38 SYCLUM Syndicat intercommunal de collecte et traitement des ordures ménagères Région de Morestel (1272) Traitement 01/01/1987 - 101 158 947
Communes adhérentes

Aucune donnée à afficher

Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
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5212_SITOM NORD ISERE_RA 2017
5212_SITOM NORD ISERE_RA 2018
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