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Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Rives de l'Ain Pays du Cerdon

Rives de l'Ain Pays du Cerdon

Résultats de recherche :

[Acteur 45255] - Communauté de communes Rives de l'Ain Pays du Cerdon (01)

Date de création de l'acteur dans SINOE : 06/12/2012

Référentiels et enquêtes

Référentiels des données auxquelles appartient l’acteur
Référentiel
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Commentaire
Structures intercommunales 06/12/2012 Liste des communes et structures intercommunales disposant au moins d'une compétence en matière de gestion des déchets.
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Référentiel
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Structures intercommunales 2019 National Clôture enquête
Structures intercommunales 2013 National Clôture enquête
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