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Cc des Vals de Moselle et de l'Esch

Résultats de recherche :
  • Cc des Vals de Moselle...
    Communauté de Communes des Vals de Moselle et de l'Esch

    Aucun service

[Acteur 4287 fermé] - Communauté de Communes des Vals de Moselle et de l'Esch (54)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Cc des Vals de Moselle et de l'Esch

(Code SINOE : 4287)

111, Bis Avenue Général de Gaulle
54380 - DIEULOUARD

Tél. 0383236117
Fax. 0383236117
Mél. c.c.vals.moselle.esch@wanadoo.fr
Mél Service Env.
Site internet.
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 245400767
Acteur créé le : 01/01/1998
Acteur dissout le : 31/12/2013

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Aucune information

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Aucune information

Emploi, communication, prévention et financement (2013)

Emploi, Gestion de proximité des biodéchets : compostage individuel, partagé, en pied d'immeuble, Mode de financement du service , Données complémentaires sur le financement

Année protégée : modification non autorisée sur les données annuelles.

Emploi

  • Emploi au service des déchets (hors déchèteries)

    • Nombre d'agents de la collectivité (en ETP) : 4

Gestion de proximité des biodéchets : compostage individuel, partagé, en pied d'immeuble

  • Compostage domestique

    • Existence d'opérations de compostage domestique ? : Oui

Mode de financement du service

  • Financement du service de gestion des déchets (si compétence collecte OMR exercée)

    • REOM classique : Oui

Données complémentaires sur le financement

    • Montant de la REOM (en euro HT) : 516064.31

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 0 (0 communes)

Population adhérente pour la collecte : 0 (0 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2026

Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information