Vous êtes ici :
Accueil > Fiche acteur : Cc des Vals de Moselle et de l'Esch
Cc des Vals de Moselle et de l'Esch
Résultats de recherche :
-
Cc des Vals de Moselle...Communauté de Communes des Vals de Moselle et de l'Esch
Aucun service
[Acteur 4287 fermé] - Communauté de Communes des Vals de Moselle et de l'Esch (54)
Vue Fiche
Mise à jour le 29/08/2016
Données administratives
Coordonnées de l'acteur
Cc des Vals de Moselle et de l'Esch
(Code SINOE : 4287)
111, Bis Avenue Général de Gaulle
54380 - DIEULOUARD
| Tél. | 0383236117 |
| Fax. | 0383236117 |
| Mél. | c.c.vals.moselle.esch@wanadoo.fr |
| Mél Service Env. | |
| Site internet. |
| Type de l'acteur : | 04E - Communauté de communes |
| Code NAF : | - |
| N° SIRET/SIREN : | 245400767 |
| Acteur créé le : | 01/01/1998 |
| Acteur dissout le : | 31/12/2013 |
Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président
Acteur remplacé par :
Agréments et labels
Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.
Aucune information
Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...
Aucune information
Emploi, communication, prévention et financement (2013)
Emploi, Gestion de proximité des biodéchets : compostage individuel, partagé, en pied d'immeuble, Mode de financement du service , Données complémentaires sur le financement
Année protégée : modification non autorisée sur les données annuelles.
Emploi
-
Emploi au service des déchets (hors déchèteries)
- Nombre d'agents de la collectivité (en ETP) : 4
Gestion de proximité des biodéchets : compostage individuel, partagé, en pied d'immeuble
-
Compostage domestique
- Existence d'opérations de compostage domestique ? : Oui
Mode de financement du service
-
Financement du service de gestion des déchets (si compétence collecte OMR exercée)
- REOM classique : Oui
Données complémentaires sur le financement
-
- Montant de la REOM (en euro HT) : 516064.31
Adhérents
Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.
Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.
Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.
Population adhérente de la collectivité : 0 (0 communes)
Population adhérente pour la collecte : 0 (0 communes)
Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)
Année de référence de la population communale : 2026
Documents
Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information