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Arcade
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ArcadeCommunauté de Communes du Haut-jura (arcade)
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[Acteur 41353] - Communauté de Communes du Haut-jura (arcade) (39)
Vue Fiche
Mise à jour le 17/02/2025
Données administratives
Coordonnées de l'acteur
Arcade
(Code SINOE : 41353)
112 Rue de la République
Bp 106
39400 - Morez
| Tél. | 0384341130 |
| Fax. | 0384330745 |
| Mél. | secretariat@arcade-cchj.fr |
| Mél Service Env. | |
| Site internet. | www.hautjura-arcade.com |
| Type de l'acteur : | 04E - Communauté de communes |
| Code NAF : | - |
| N° SIRET/SIREN : | 243900479 |
| Acteur créé le : | 31/12/1993 |
| Acteur dissout le : | - |
Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président
Commentaire :
Au 01/01/2017, la communauté de communes compte 4 communes. La ville des Hauts de Bienne est une commune nouvelle, née le 01/01/2016, qui regroupe les communes de Morez, La Mouille et de Lézat.
Agréments et labels
Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.
Aucune information
Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...
Aucune information
Emploi, communication, prévention et financement
Aucune information
Adhérents
Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.
Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.
Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.
Population adhérente de la collectivité : 9 198 (6 communes)
Population adhérente pour la collecte : 0 (0 communes)
Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)
Année de référence de la population communale : 2026
Acteurs adhérents
Aucune donnée à afficher
Communes adhérentes
| 39 | Bellefontaine | 01/01/2013 | - | 492 | |
| 39 | La Mouille* | 01/01/2013 | - | 326 | |
| 39 | Lézat* | 31/12/1993 | - | 173 | |
| 39 | Longchaumois | 31/12/1993 | - | 1 154 | |
| 39 | Morbier | 31/12/1993 | - | 2 725 | |
| 39 | Morez* | 31/12/1993 | - | 4 328 |
Documents
Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information