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Cc du Pays Neufchatelois
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Cc du Pays Neufchatelo...Communauté de Communes du Pays Neufchatelois
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[Acteur 409 fermé] - Communauté de Communes du Pays Neufchatelois (76)
Vue Fiche
Mise à jour le 16/04/2018
Données administratives
Coordonnées de l'acteur
Cc du Pays Neufchatelois
(Code SINOE : 409)
7 Rue du Pot d'Etain
76270 - Neufchatel-en-bray
| Tél. | 0232974565 |
| Fax. | 0235941551 |
| Mél. | email@cc-pays-neufchatelois.fr |
| Mél Service Env. | |
| Site internet. | www.cc-pays-neufchatelois.fr |
| Type de l'acteur : | 04E - Communauté de communes |
| Code NAF : | - |
| N° SIRET/SIREN : | 24760051300011 |
| Acteur créé le : | 31/12/1997 |
| Acteur dissout le : | 31/12/2016 |
Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président
Acteur remplacé par :
Agréments et labels
Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.
Aucune information
Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...
Aucune information
Emploi, communication, prévention et financement (2016)
Gestion de proximité des biodéchets : compostage individuel, partagé, en pied d'immeuble, Mode de financement du service
Année protégée : modification non autorisée sur les données annuelles.
Gestion de proximité des biodéchets : compostage individuel, partagé, en pied d'immeuble
-
Compostage domestique
- Existence d'opérations de compostage domestique ? : Oui
- Nombre total de composteurs installés ou financés : 411
Mode de financement du service
-
Financement du service de gestion des déchets (si compétence collecte OMR exercée)
- TEOM : Oui
Adhérents
Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.
Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.
Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.
Population adhérente de la collectivité : 0 (0 communes)
Population adhérente pour la collecte : 0 (0 communes)
Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)
Année de référence de la population communale : 2026
Documents
Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information