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Copamo

Résultats de recherche :
  • Copamo
    Communauté de Communes Pays Mornantais

    Aucun service

[Acteur 4084] - Communauté de Communes Pays Mornantais (69)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Copamo

(Code SINOE : 4084)

le Clos Fournereau - Route de Saint Laurent d'Agny
69440 - Mornant

Tél. 0478441439
Fax. 0478440880
Mél. copamo@cc-paysmornantais.fr
Mél Service Env.
Site internet. www.copamo.fr.st
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 246900740
Acteur créé le : 26/12/1996
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : -

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 12

Normalisation
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
04B ISO 14001 - - Non
04C ISO 9001 - - Non
Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A1 Agrément Eco-Emballages - - Non
06A2 Agrément Adelphe - - Non
06B1 Agrément EcoFolio pour les imprimés - - Non
06C1 Agrément ECOLOGIC - - Non
06C2 Agrément ECOSYSTEM - - Non
06C3 Agrément ERP pour les DEEE - - Non
06C4 Agrément Récylum pour les DEEE - - Non
06D Agrément REFASHION - - Non
Labelisation du service de collecte
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
07A QUALITRI - - Non
07B QUALIPLUS - - Non

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Aucune information

Emploi, communication, prévention et financement (2024)

Financement

Financement

  • Financement du service de gestion des déchets (si compétence collecte OMR exercée)

    • TEOM : Oui
    • Redevance spéciale : Oui
    • Commentaire sur le financement : Donnée "Préfecture"
    • Montant de la TEOM (en euro HT) : 2479533
    • Montant des redevances spéciales (en euro HT) : 90213

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 30 537 (15 communes)

Population adhérente pour la collecte : 0 (0 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2026

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 15
< 1 2 >
69 Chassagny* 26/12/1996 - 1 395 Commune déléguée de Beauvallon depuis le 01/01/18
69 Chaussan 26/12/1996 - 1 227
69 Mornant 26/12/1996 - 6 347
69 Orliénas 26/12/1996 - 2 808
69 Riverie 26/12/1996 - 257
69 Rontalon 26/12/1996 - 1 179
69 Saint-Andéol-le-Château* 26/12/1996 - 2 045 Commune déléguée de Beauvallon depuis le 01/01/18
69 Saint-André-la-Côte 26/12/1996 - 254
69 Saint-Didier-sous-Riverie* 26/12/1996 - 1 337 Commune déléguée de Chabanière
69 Saint-Jean-de-Touslas* 26/12/1996 - 1 007 Commune déléguée de Beauvallon depuis le 01/01/18
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information