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San Ouest-Provence

Résultats de recherche :
  • San Ouest-Provence
    San Ouest Provence

    Aucun service

[Acteur 4081 fermé] - San Ouest Provence (13)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

San Ouest-Provence

(Code SINOE : 4081)

Chemin du Rouquier
Bp 10647
13800 - ISTRES

Tél. 0442112651
Fax. 0442112697
Mél.
Mél Service Env.
Site internet. www.ouestprovence.com
Type de l'acteur : 04 - Structure intercommunale
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 241300177
Acteur créé le : 12/07/1984
Acteur dissout le : 31/12/2015

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Aucune information

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Zone plan de la collectivité

Zone plan de la collectivité

  • Informations sur le plan regional PRPGD

    • Zone du plan PRPGD à laquelle appartient la collectivité : Provençal

Emploi, communication, prévention et financement (2015)

Emploi, Gestion de proximité des biodéchets : compostage individuel, partagé, en pied d'immeuble, Rapport annuel, Mode de financement du service , Données complémentaires sur le financement, Refus de tri

Année protégée : modification non autorisée sur les données annuelles.

Emploi

  • Emploi au service des déchets (hors déchèteries)

    • Nombre d'agents de la collectivité (en ETP) : 135

Gestion de proximité des biodéchets : compostage individuel, partagé, en pied d'immeuble

  • Compostage domestique

    • Existence d'opérations de compostage domestique ? : Non
  • Compostage de quartier ou en pied d'immeuble

    • Existence d'opérations de compostage en pied d'immeuble ou de quartier ? : Non

Rapport annuel

  • Rapport annuel sur les déchets

    • Réalisez vous un rapport annuel ? : Oui
    • Utilisez-vous la trame de rapport qui vous est adressée ? : Non
    • Si non, pour quelles raisons ? : Votre rapport est bien rodé depuis des années

Mode de financement du service

  • Financement du service de gestion des déchets (si compétence collecte OMR exercée)

    • TEOM : Oui

Données complémentaires sur le financement

    • Montant de la TEOM (en euro HT) : 6726132
    • Ventes de matériaux ou d'énergie (en euro HT) : 140567.13
    • Soutien Eco-Organismes (en euro HT) : 161110.32
    • Prestations de service (en euro HT) : 4155
    • Autres recettes (en euro HT) : 99254.3
    • Montant total des recettes (en euro HT) : 7344237.13
    • Montant total des dépenses (en euro HT) : 16685991.53
    • Commentaire : Autres recettes : soutien OCAD 3E, Eco folio et recettes diverses.

Refus de tri

  • Refus de tri des RSOM hors verre

    • Tonnage total des refus de tri : 179.17
    • Destination principale des refus de tri : Stockage en ISDND-Installations de stockage de déchets non dangereux

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 0 (0 communes)

Population adhérente pour la collecte : 0 (0 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2026

Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information