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San Ouest-Provence

Résultats de recherche :
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    San Ouest Provence

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[Acteur 4081 fermé] - San Ouest Provence (13)

Date de création de l'acteur dans SINOE : 23/02/2004

Référentiels et enquêtes

Référentiels des données auxquelles appartient l’acteur
Référentiel
Date d'ajout au référentiel
Commentaire
Structures intercommunales 23/02/2004 Liste des communes et structures intercommunales disposant au moins d'une compétence en matière de gestion des déchets.
Enquêtes
Référentiel
Année de l'enquête
Périmètre de l'enquête
Statut
Structures intercommunales 2013 National Clôture enquête
Structures intercommunales 2011 National Clôture enquête
Structures intercommunales 2009 National Clôture enquête
Structures intercommunales 2007 National Clôture enquête
Structures intercommunales 2005 National Clôture enquête
Structures intercommunales 2001 National Clôture enquête
Structures intercommunales 1998 National Clôture enquête
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