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Sitoa
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SitoaSyndicat Mixte Interdépartemental de Traitement des Ordures de l'Albanais
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[Acteur 406 fermé] - Syndicat Mixte Interdépartemental de Traitement des Ordures de l'Albanais (74)
Vue Fiche
Mise à jour le 26/01/2018
Données administratives
Coordonnées de l'acteur
Sitoa
(Code SINOE : 406)
3 Place de la Manufacture
Bp 69
74150 - Rumilly
| Tél. | 0450018691 |
| Fax. | 0450018692 |
| Mél. | sitoa@sitoa.fr |
| Mél Service Env. | |
| Site internet. | www.sitoa.fr |
| Type de l'acteur : | 04H - Syndicat mixte |
| Code NAF : | - |
| N° SIRET/SIREN : | 257400788 |
| Acteur créé le : | 25/05/1973 |
| Acteur dissout le : | 31/12/2016 |
Courrier adressé à l'attention de : -
Acteur remplacé par :
Commentaire :
Au 31/12/2016 dissolution du SITOA. La CC Pays d'Alby va au Grand Annecy, la CC Canton d'Albens à Grand Lac et la CC du Canton de Rumilly exerce la compétence
Agréments et labels
Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.
Aucune information
Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...
Zone plan de la collectivité
Zone plan de la collectivité
-
- Agenda 21 ? : Non
- Plan climat territorial ? : Non
- SCOT ? : Oui
Adhérents
Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.
Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.
Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.
Population adhérente de la collectivité : 0 (0 communes)
Population adhérente pour la collecte : 0 (0 communes)
Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)
Année de référence de la population communale : 2025
Documents
Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information