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Sitoa

Résultats de recherche :
  • Sitoa
    Syndicat Mixte Interdépartemental de Traitement des Ordures de l'Albanais

    Aucun service

[Acteur 406 fermé] - Syndicat Mixte Interdépartemental de Traitement des Ordures de l'Albanais (74)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Sitoa

(Code SINOE : 406)

3 Place de la Manufacture
Bp 69
74150 - Rumilly

Tél. 0450018691
Fax. 0450018692
Mél. sitoa@sitoa.fr
Mél Service Env.
Site internet. www.sitoa.fr
Type de l'acteur : 04H - Syndicat mixte
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 257400788
Acteur créé le : 25/05/1973
Acteur dissout le : 31/12/2016

Courrier adressé à l'attention de : -

Commentaire :
Au 31/12/2016 dissolution du SITOA. La CC Pays d'Alby va au Grand Annecy, la CC Canton d'Albens à Grand Lac et la CC du Canton de Rumilly exerce la compétence

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Aucune information

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Zone plan de la collectivité

Zone plan de la collectivité

    • Agenda 21 ? : Non
    • Plan climat territorial ? : Non
    • SCOT ? : Oui

Emploi, communication, prévention et financement (2016)

Transmission des données aux Eco-organismes, Emploi, Financement, Actions de prévention , Population DGF , Refus de tri

Année protégée : modification non autorisée sur les données annuelles.

Transmission des données aux Eco-organismes

  • Transmission des données aux éco-organismes

    • Accepteriez vous que l'ADEME transmette vos données aux Eco-Organismes ? : Oui

Emploi

  • Emploi au service des déchets (hors déchèteries)

    • Nombre d'agents de la collectivité (en ETP) : 41.48
  • Emploi (précisions)

    • Nb d'ambassadeurs du tri : 4

Financement

  • Financement du service de gestion des déchets (si compétence collecte OMR exercée)

    • Redevance spéciale : Oui
    • Contribution des collectivités : Oui
    • Redevance spéciale partielle ou totale ? : Partielle
    • Montant des redevances spéciales (en euro HT) : 313448.07
    • Contrib. des collectivités adhérentes (en euro HT) : 4684607.58
    • Ventes de matériaux ou d'énergie (en euro HT) : 320208.17
    • Soutien Eco-Organismes (en euro HT) : 567661.02

Actions de prévention

  • Compostage domestique individuel (à renseigner si compétence OMR exercée)

    • Existence d'opérations de compostage domestique ? : Oui
    • Année de démarrage du programme : 2003
    • Nombre de composteurs installés ou financés cette année : 328
    • Nombre total de composteurs installés ou financés : 4148
    • Nombre de foyer potentiellement concernés maisons avec jardin : 13378
    • Nombre total de lombricomposteurs individuels installés :
    • Mise en place d'un suivi de l'opération ? : Oui
    • Si ce n'est pas en place, est ce prévu dans un avenir proche ? : Non
    • - si oui de quel type ? : questionnaire par mail
    • Avez-vous un maître composteur au sein de votre collectivité ? : Oui
    • Nombre de maîtres composteurs intervenant sur votre territoire : 1
    • Dispositifs d'aide pour les citoyens Existence d'un numéro vert (dédié au compostage domestique) ? : Non
  • Compostage partagé (en pied d'immeuble ou de quartier)(à renseigner si compétence OMR exercée)

    • Avez vous mis en place du compostage partagé sur votre territoire ? : Oui
    • Date de démarrage : 2010
    • Nombre de sites en fonctionnement au global sur votre territoire jusqu'à cette année : 21
    • En habitat vertical ? : Oui
    • En habitat horizontal ? : Oui
  • Compostage autonome : cantines, crèches, maisons de retraite,

    • Avez-vous mis en place du compostage autonome sur votre territoire ? : Oui
    • Date de démarrage : 2013
    • Nombre de sites en fonctionnement au global sur votre territoire jusqu'à cette année : 7
  • Lutte contre le gaspillage alimentaire

    • Avez-vous mis en place des solutions pour lutter contre le GA sur votre territoire ? : Oui
  • Stop pub

    • Distribution d'autocollant STOP Pub ? : Oui
  • Actions avec les acteurs économiques

    • Actions menées en partenariat avec gde distrib. ? : Non
    • Sensibilisation de la population aux achats ER : Non
    • Partenariat avec association pour réemploi encombrants collectés ? : Non
    • Action "Sac de caisse" avec les commerces ? : Non
  • Opération «Foyers témoins»

    • Avez-vous mis en place une opération «foyers zéro déchets» cette année sur votre territoire ? : Non
  • Manifestations éco-responsables

    • Manifestations éco-responsables ? : Oui
    • Date de démarrage : 2015
  • Autres actions

    • Avez-vous mis en place des solutions pour réduire les déchets dangereux sur votre territoire ? : Non
  • Couches lavables

    • Avez-vous mis en place des solutions pour promouvoir les couches lavables sur votre territoire ? : Non
  • Partenaires

    • Partenaires des opérations de prévention : ADEME, CRITT, la Fibre Savoyarde
  • Documents de communication

    • Avez-vous réalisé des documents de communication spécialisés sur la Prévention ? : Oui
    • Ces documents sont-ils accessibles sur Internet ? : Non

Population DGF

    • Population DGF de l'année : 54639

Refus de tri

  • Refus de tri des RSOM hors verre

    • Tonnage total des refus de tri : 43.29
    • Destination principale des refus de tri : Incinération avec valorisation énergétique

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 0 (0 communes)

Population adhérente pour la collecte : 0 (0 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2026

Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information