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SMCNA Centre Nord Atlantique

Résultats de recherche :

[Acteur 4042] - SMCNA Syndicat Mixte Centre Nord Atlantique (44)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

SMCNA Centre Nord Atlantique (SMCNA)

(Code SINOE : 4042)

1 Bis Boulevard du Petit Versailles
44170 - Nozay

Tél. 0240795148
Fax. 0240795160
Mél. accueil@smcna.fr
Mél Service Env. coordination.prevention@smcna.fr
Site internet. www.smcna.fr
Type de l'acteur : 04H - Syndicat mixte
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 25440252200018
Acteur créé le : 01/01/2000
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Commentaire :
Enquête 2017 :
Pas de compétence déchèterie mais exploitation du centre de traitement des déchets ménagers de Treffieux, qui possède une déchèterie.
La compétence déchèterie de cet acteur est donc indiquée "à tort", cependant pour maintenir la cohérence, celle-ci est maintenue et les données de la déchèterie de Treffieux sont saisie sur le SMCNA

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 5

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06C2 Agrément ECOSYSTEM 06/09/2013 - Oui Ecosystème
06C5 Agrément COREPILE 22/12/2017 - Oui COREPILE
06D Agrément REFASHION - - Oui Eco TLC
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) 07/10/2013 - Oui EcoDDS
06F Agrément ECOMAISON 14/01/2014 - Oui Eco-Mobilier

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2017
    • les Collectes Séparées : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2017
    • en Déchèterie : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2017

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Non

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 185 419 (43 communes)

Population adhérente pour la collecte : 85 174 (15 communes)

Population adhérente pour le traitement : 185 419 (43 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents
Compétences déléguées Pour les acteurs fermés, seules les délégations de compétence dont les dates de fermeture correspondent strictement à celle de l'acteur sont prises en compte.
44 Communauté de communes Estuaire et Sillon (57568) Traitement 01/01/2017 - 11 42 267 3
44 Communauté de communes du Pays de Pont-Château - Saint-Gildas-des-Bois (31692) Traitement 01/01/2011 - 9 37 743
44 Communauté de communes de Nozay (224) Traitement 01/01/2002 - 7 16 890
44 Communauté de communes de la Région de Blain (2052) Traitement 01/01/2001 - 4 17 337
44 Communauté de communes d'Erdre et Gesvres (494) Déchèterie, Traitement 01/01/2002 - 12 71 182
Communes adhérentes
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44 Cordemais 01/01/2023 - 4 156
44 Le Temple-de-Bretagne 01/01/2023 - 1 900
44 Saint-Étienne-de-Montluc 01/01/2023 - 7 936
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
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RA_2019
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