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Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Lac d'Aiguebelette

Lac d'Aiguebelette

[Acteur 3943] - Communauté de communes du Lac d'Aiguebelette (73)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Lac d'Aiguebelette (CCLA)

(Code SINOE : 3943)

572 Route d'Aiguebelette
73470 - Nances

Tél. 0479287864
Fax. 0479289821
Mél. ccla@ccla.fr
Mél Service Env. jb.moinot@ccla.fr
Site internet. www.ccla.fr
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 247300668
Acteur créé le : 31/12/1997
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Commentaire :
D2023
Détails dans fichier word « mails échangés » 2024.
Collecte de déchets abandonnés : problématique de dépôts au pied des PAV de déchets divers
pour les cartons abandonnés une solution pour mettre en place une collecte spécifique est en réflexion.
Fréquentation DET : réfléchissent à un nouveau système dont contrôle d’accès avec séparation professionnels et particuliers
Fin 2023 : ne prennent plus les DV en DET car ont créé une 2e PF de dépôt des DV (déchèterie trop excentrée). Pas de pesée.
Nouveau flux REP en 2024 (jouets, ASL, ABJ…).
Actions contre le GA prévues en 2025.
Caractérisations des déchets programmées par le SMIX sur le tri
Collecte OMR pàp ménages arrêtée au 01/11/2023 – et au 1er janvier 2025 plus aucune collecte en pàp (pro non plus) – vont passer en AV pro + ménages en 2025
Biodéchets : 2025
Zone de réemploi : 2025

Emplois :
Au service des déchets : 2,5ETP
Prestataires : DET 1,3ETP + collectes 1,2ETP

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 16

Normalisation
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
04B ISO 14001 - - Non
04C ISO 9001 - - Non
Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A2 Agrément Adelphe - - Non
06A3 Agrément CITEO 01/09/2018 - Oui Citeo
06B1 Agrément EcoFolio pour les imprimés 01/01/2007 - Oui
06C1 Agrément ECOLOGIC - - Non
06C2 Agrément ECOSYSTEM 01/10/2009 - Oui
06C3 Agrément ERP pour les DEEE - - Non
06C4 Agrément Récylum pour les DEEE - - Non
06C5 Agrément COREPILE 01/01/2017 - Oui COREPILE
06D Agrément REFASHION 09/12/2020 - Oui Eco TLC
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) 01/01/2013 - Oui EcoDDS
06F Agrément ECOMAISON 01/01/2013 - Oui Eco-Mobilier
06N Agrément ALIAPUR - - Oui ALIAPUR
Labelisation du service de collecte
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
07A QUALITRI - - Non
07B QUALIPLUS - - Non

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Zone plan de la collectivité, Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Zone plan de la collectivité

    • Agenda 21 ? : Non
    • Plan climat territorial ? : Non
    • SCOT ? : Oui

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • Si oui, en quelle année ? : 2022
    • les Collectes Séparées : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2021

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Non
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Non
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Non

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 6 557 (10 communes)

Population adhérente pour la collecte : 6 557 (10 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 10
< 1 >
73 Aiguebelette-le-Lac 01/01/1998 - 271
73 Attignat-Oncin 01/01/2008 - 573
73 Ayn 01/01/1998 - 399
73 Dullin 01/01/1998 - 500
73 Gerbaix 01/01/1998 - 502
73 Lépin-le-Lac 01/01/1998 - 469
73 Marcieux 01/01/1998 - 243
73 Nances 01/01/1998 - 547
73 Novalaise 01/01/1998 - 2 358
73 Saint-Alban-de-Montbel 01/01/1998 - 695
Résultats de 1 à 10 sur 10
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information