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Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Rhône Crussol

Rhône Crussol

[Acteur 36447] - Communauté de communes Rhône Crussol (07)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Rhône Crussol

(Code SINOE : 36447)

1278 Rue Henri Dunant
Bp 249
07500 - Guilherand-granges

Tél. 0475419919
Fax. 0475817778
Mél. contact@rhone-crussol.fr
Mél Service Env. dechets@rhone-crussol.fr
Site internet. www.rhonecrussol.fr
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 200041366
Acteur créé le : 01/06/2010
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Commentaire :
Limites de prise en charge des déchets assimilés :
Déchèteries : Apports limités à 3 m3/jour sauf pour les déchets verts qui est de 5 m3/j
La quantité par semaine peut varier d’une déchèterie à l’autre des jours et horaires d’ouverture.
OMr : 2600 litres/sem
TRI : 2600 litres/sem
d2021: pas de filière ECO DDS

d2023 : collectes petits ABJ+jouets inf à 80 cm débutées en 2024 (éco-organisme=VALOBAT)

refus de tri estimés

collecte HF des emballages sur le site naturel de Crussol, la voie bleue et la Viarhôna (multimat+OM) création d'une collecte, demander si flux déjà compris dans CS et OMR

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 13

Normalisation
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
04B ISO 14001 - - Non
04C ISO 9001 - - Non
Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A1 Agrément Eco-Emballages - - Oui Eco-Emballages Attente pour 2024-2029
06A2 Agrément Adelphe - - Non
06B1 Agrément EcoFolio pour les imprimés - - Non
06C1 Agrément ECOLOGIC 17/08/2023 31/12/2027 Oui Ecologic REP ASL - Non opérationnel sur 2023
06C2 Agrément ECOSYSTEM 01/07/2022 31/12/2027 Oui ECOSYSTEMS
06C3 Agrément ERP pour les DEEE - - Non
06C4 Agrément Récylum pour les DEEE 01/07/2022 31/12/2027 Non ECOSYSTEMS
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) - - Non EcoDDS En cours pour 2024
06N Agrément ALIAPUR 01/01/2024 31/12/2028 Oui ALIAPUR
Labelisation du service de collecte
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
07A QUALITRI - - Non
07B QUALIPLUS - - Non

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Zone plan de la collectivité, Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Zone plan de la collectivité

    • Agenda 21 ? : Non
    • Plan climat territorial ? : Oui
    • SCOT ? : Oui
  • Informations sur le plan regional PRPGD

    • Zone du plan PRPGD à laquelle appartient la collectivité : Auvergne-Rhône-Alpes

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2019
    • Commentaire : Caractérisation des OM au niveau du territoire SYTRAD

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
    • Date de démarrage du programme DMA : 2020
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Non
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Oui
    • Nom de la collectivité porteuse du programme : Sytrad
    • Lien vers le PLPDMA : https://www.sytrad.fr/files/Documents/Communication/Prevention/PLPDMA%20SYTRAD_2020%202025.pdf

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 35 419 (13 communes)

Population adhérente pour la collecte : 35 419 (13 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 13
< 1 2 >
07 Alboussière 01/01/2012 - 1 082
07 Boffres 01/01/2012 - 656
07 Champis 01/01/2012 - 727
07 Charmes-sur-Rhône 01/01/2014 - 3 203
07 Châteaubourg 01/06/2010 - 232
07 Cornas 01/06/2010 - 2 519
07 Guilherand-Granges 01/06/2010 - 11 429
07 Saint-Georges-les-Bains 01/01/2014 - 2 408
07 Saint-Péray 01/06/2010 - 7 552
07 Saint-Romain-de-Lerps 01/01/2012 - 1 150
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information