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Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Annemasse Agglo

Annemasse Agglo

[Acteur 31114] - Annemasse - Les Voirons Agglomération (74)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Annemasse Agglo

(Code SINOE : 31114)

11 Avenue Emile Zola - Bp 225
74100 - Annemasse

Tél. 0450878300
Fax. 0450878324
Mél. contact@annemasse-agglo.fr
Mél Service Env. secretariat.proprete@annemasse-agglo.fr
Site internet. www.annemasse-agglo.fr
Type de l'acteur : 04G - Communauté d'agglomération
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 20001177300021
Acteur créé le : 05/12/2007
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Commentaire :
Le SIVALOR est en charge de la CS en AV. Les CS en PAP des emb+jm du pays Bellegardien et d'Annemasse restent sous MO de ces 2 EPCI.
2018 : plus de collecte du papier en déchèterie
2019 : estimation des refus de tri
d2023: estimation des données prévention et refus de tri
Correction des d2023, d2022

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 16

Normalisation
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
04B ISO 14001 - - Non
04C ISO 9001 - - Non
Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A1 Agrément Eco-Emballages - - Non
06A2 Agrément Adelphe - - Non
06A3 Agrément CITEO - - Non Citeo signé au niveau du SIVALOR
06B1 Agrément EcoFolio pour les imprimés - - Non
06C1 Agrément ECOLOGIC - - Non
06C2 Agrément ECOSYSTEM 01/01/2005 - Oui
06C3 Agrément ERP pour les DEEE - - Non
06C4 Agrément Récylum pour les DEEE - - Oui
06C5 Agrément COREPILE - - Oui COREPILE
06D Agrément REFASHION 01/06/2015 - Non Eco TLC Agrément présent au niveau de la collectivité
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) 01/01/2016 - Oui EcoDDS
06F Agrément ECOMAISON - - Non Eco-Mobilier signé au niveau du SIVALOR; ABJ nonTH; Jouet
Labelisation du service de collecte
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
07A QUALITRI - - Non
07B QUALIPLUS - - Non

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Zone plan de la collectivité, Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Zone plan de la collectivité

    • Agenda 21 ? : Non
    • Plan climat territorial ? : Oui
    • SCOT ? : Oui
  • Informations sur le plan regional PRPGD

    • Zone du plan PRPGD à laquelle appartient la collectivité : AURA

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2023
    • Si oui, en quelle année ? :
    • Commentaire : Campagnes réalisées par le SIVALOR

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
    • Date de démarrage du programme DMA : décembre 2021
    • Date de la dernière commission de suivi : 08/02/2022
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Oui
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Non
    • Lien vers le PLPDMA : https://www.annemasse-agglo.fr/sites/default/files/2021-09/PLPDMA_VF.pdf

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 100 524 (12 communes)

Population adhérente pour la collecte : 100 524 (12 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 12
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74 Ambilly 01/01/2008 - 6 546 6355
74 Annemasse 01/01/2008 - 36 399 38702
74 Bonne 01/01/2008 - 3 244 3490
74 Cranves-Sales 01/01/2008 - 8 378 7388
74 Étrembières 01/01/2008 - 2 622 2790
74 Gaillard 01/01/2008 - 14 078 11361
74 Juvigny 01/01/2008 - 646 661
74 Lucinges 01/01/2008 - 2 067 1791
74 Machilly 01/01/2008 - 1 247 1145
74 Saint-Cergues 01/01/2008 - 3 954 3876
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
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PLPDMA
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