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Terre de Camargue
Résultats de recherche :
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Terre de CamargueCommunauté de communes Terre de Camargue
[Acteur 2511] - Communauté de communes Terre de Camargue (30)
Vue Fiche
Mise à jour le 28/03/2025
Données administratives
Coordonnées de l'acteur
Terre de Camargue
(Code SINOE : 2511)
13 Rue du Port
30220 - Aigues-mortes
| Tél. | 0466739121 |
| Fax. | 0466538197 |
| Mél. | cc@terredecamargue.fr |
| Mél Service Env. | l.ruf@terredecamargue.fr |
| Site internet. | www.terredecamargue.fr |
| Type de l'acteur : | 04E - Communauté de communes |
| Code NAF : | - |
| N° SIRET/SIREN : | 24300065000016 |
| Acteur créé le : | 10/12/2001 |
| Acteur dissout le : | - |
Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président
Commentaire :
2011: tonnages globaux pour toutes les déchèteries saisis sur la déchèterie d'Aigues-Mortes
Agréments et labels
Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.
Nombre d'agréments : 3
Agréments délivrés par des organismes agréés
|
Code agrément |
Agrément |
Date de début |
Date de fin |
Accepté |
Délivré par |
Départements |
Commentaire |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 06A1 | Agrément Eco-Emballages | - | - |  | CITEO | Contrat signé par SMEPE | |
| 06C1 | Agrément ECOLOGIC | - | - | | Ecologic | Contrat signé par SMEPE | |
| 06D | Agrément REFASHION | 15/01/2014 | - | | Eco TLC |
Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...
Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015), Compléments Collecte
Caractérisation des déchets
-
Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :
- les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
- Si oui, en quelle année ? : 2021
- les Collectes Séparées : Oui
- Si oui, en quelle année ? : 2021
- en Déchèterie : Oui
- Si oui, en quelle année ? : 2022
- Commentaire :
Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)
-
- Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
- Date de démarrage du programme DMA : 2023
- La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Oui
Compléments Collecte
-
Projets relatifs à la collecte des déchets verts et/ou des biodéchets
- Votre collectivité a-t-elle des projets relatifs à la collecte des déchets verts ou des biodéchets : Non
Adhérents
Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.
Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.
Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.
Population adhérente de la collectivité : 20 960 (3 communes)
Population adhérente pour la collecte : 20 960 (3 communes)
Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)
Année de référence de la population communale : 2025
Acteurs adhérents
Aucune donnée à afficher
Communes adhérentes
| 30 | Aigues-Mortes | 01/01/2002 | - | 8 640 | |
| 30 | Le Grau-du-Roi | 01/01/2002 | - | 8 611 | |
| 30 | Saint-Laurent-d'Aigouze | 01/01/2002 | - | 3 709 |
Documents
Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information