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Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Bièvre Est

Bièvre Est

[Acteur 24388] - Communauté de communes Bièvre Est (38)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Bièvre Est (CCBE)

(Code SINOE : 24388)

1352 Rue Augustin Blanchet
Pa Bièvre Dauphine
38690 - Colombe

Tél. 0476061094
Fax. 0476064098
Mél. contact@cc-bievre-est.fr
Mél Service Env. service.dechets@cc-bievre-est.fr
Site internet. www.cc-bievre-est.fr
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 243801073
Acteur créé le : 15/12/2001
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Madame la Directrice

Commentaire :
2018 : grosse augmentation des DV dont une partie était envoyée directement dans une entreprise de broyage qui a arrêté de les accepter en août 2017 = tous les DV passent par la det depuis.

D2023
Le SMICTOM porte le PLPDMA
Agents service déchets hors déchèterie : 4,5 ETP, dont 0,5 facturation, 1 gestion des contrats, 1 gestion collecte et DET, 1 chef de service, 1 ambassadeur du tri
3 agents de la CC sont chauffeurs bas de quai DET (non comptabilisés)
4 gardiens pour 3 DET soit 1,3 ETP/DET
Prestataires collectes OMR, emb, verre : 5 ETP
Collecte multimat + emb HF - gymnases, stades... (AAP CITEO) prévues pour 2024

Baisse tonnages DET 22-23 normaux car contrôle d'accès mis en place

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 13

Normalisation
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
04B ISO 14001 - - Non
04C ISO 9001 - - Non
Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A2 Agrément Adelphe - - Non
06A3 Agrément CITEO 01/01/2018 - Oui Citeo
06B1 Agrément EcoFolio pour les imprimés - - Non
06C1 Agrément ECOLOGIC 18/10/2007 - Oui DEEE (4 flux)
06C2 Agrément ECOSYSTEM - - Oui Ecosystème lampes, néons
06C3 Agrément ERP pour les DEEE - - Non
06C4 Agrément Récylum pour les DEEE 06/10/2011 - Oui
06C5 Agrément COREPILE - - Oui COREPILE piles
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) - - Non EcoDDS
06F Agrément ECOMAISON - - Oui Eco-Mobilier éléments d'ameublement
Labelisation du service de collecte
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
07B QUALIPLUS - - Non

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Zone plan de la collectivité, Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Zone plan de la collectivité

    • Agenda 21 ? : Non
    • Plan climat territorial ? : Non
    • SCOT ? : Oui

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • Commentaire : car. des OMR/emb/bennes d'encombrants de DET par SMICTOM

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : En cours
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Non
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Oui
    • Nom de la collectivité porteuse du programme : SMICTOM de la bièvre
    • Lien vers le PLPDMA : SMICTOM de la bièvre (PLPDMA en cour d'élaboration) délibération d'élaboration du PLPDMA

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 23 395 (14 communes)

Population adhérente pour la collecte : 23 395 (14 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 14
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38 Apprieu 01/01/2005 - 3 812
38 Beaucroissant 01/01/2005 - 1 688
38 Bévenais 01/01/2012 - 1 030
38 Bizonnes 01/01/2005 - 1 106
38 Burcin 01/01/2005 - 415
38 Châbons 01/01/2005 - 2 088
38 Colombe 01/01/2005 - 2 082
38 Eydoche 01/01/2005 - 544
38 Flachères 01/01/2005 - 601 desservie par les déchèteries de Bievre Isère Communaute
38 Izeaux 01/01/2005 - 2 122
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
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Reglement_decheteries_pro
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