SINOE déchets : Information - Observation - Environnement

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Cc du Canton de la Chambre

Résultats de recherche :

Cc du Canton de la Cha...

Communauté de Communes du Canton de la Chambre

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[Acteur 24384] - Communauté de Communes du Canton de la Chambre (73)

Vue Fiche

Mise à jour le 23/01/2025

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Date de création de l'acteur dans SINOE : 15/03/2007

Référentiels et enquêtes

Référentiels des données auxquelles appartient l’acteur
Référentiel	Date d'ajout au référentiel	Commentaire
Structures intercommunales	15/03/2007	Liste des communes et structures intercommunales disposant au moins d'une compétence en matière de gestion des déchets.

Enquêtes
Référentiel	Année de l'enquête	Périmètre de l'enquête	Statut
Structures intercommunales	2013	National	Clôture enquête
Structures intercommunales	2011	National	Clôture enquête
Structures intercommunales	2009	National	Clôture enquête
Structures intercommunales	2007	National	Clôture enquête
Structures intercommunales	2005	National	Clôture enquête

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