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Cc du Pays de l'Ozon

Résultats de recherche :
  • Cc du Pays de l'Ozon
    Communauté de Communes du Pays de l'Ozon

    Aucun service

[Acteur 24382] - Communauté de Communes du Pays de l'Ozon (69)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Cc du Pays de l'Ozon

(Code SINOE : 24382)

1 Rue du Stade
69360 - Saint-symphorien-d'ozon

Tél. 0478029368
Fax. 0478024023
Mél. ccpo@pays-ozon.com
Mél Service Env.
Site internet.
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 246900765
Acteur créé le : 26/11/1997
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : -

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 12

Normalisation
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
04B ISO 14001 - - Non
04C ISO 9001 - - Non
Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A1 Agrément Eco-Emballages - - Non
06A2 Agrément Adelphe - - Non
06B1 Agrément EcoFolio pour les imprimés - - Non
06C1 Agrément ECOLOGIC - - Non
06C2 Agrément ECOSYSTEM - - Non
06C3 Agrément ERP pour les DEEE - - Non
06C4 Agrément Récylum pour les DEEE - - Non
06D Agrément REFASHION - - Non
Labelisation du service de collecte
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
07A QUALITRI - - Non
07B QUALIPLUS - - Non

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Aucune information

Emploi, communication, prévention et financement (2024)

Financement

Financement

  • Financement du service de gestion des déchets (si compétence collecte OMR exercée)

    • TEOM : Oui
    • Redevance spéciale : Oui
    • Commentaire sur le financement : Donnée "Préfecture"
    • Montant de la TEOM (en euro HT) : 2293492
    • Montant des redevances spéciales (en euro HT) : 134139

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 28 828 (7 communes)

Population adhérente pour la collecte : 0 (0 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2026

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 7 sur 7
< 1 >
69 Chaponnay 01/01/2014 - 4 639
69 Communay - - 4 592
69 Marennes 01/01/2014 - 2 032
69 Saint-Symphorien-d'Ozon - - 6 530
69 Sérézin-du-Rhône - - 3 374
69 Simandres - - 2 021
69 Ternay - - 5 640
Résultats de 1 à 7 sur 7
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information