•     
  •     
  •     

La consultation de ce site est optimisée pour des versions plus récentes de votre navigateur. Veuillez procéder à une mise à jour de celui-ci. Merci de votre compréhension

Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Cc du Pays de l'Ozon

Cc du Pays de l'Ozon

Résultats de recherche :
  • Cc du Pays de l'Ozon
    Communauté de Communes du Pays de l'Ozon

    Aucun service

[Acteur 24382] - Communauté de Communes du Pays de l'Ozon (69)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Cc du Pays de l'Ozon

(Code SINOE : 24382)

1 Rue du Stade
69360 - Saint-symphorien-d'ozon

Tél. 0478029368
Fax. 0478024023
Mél. ccpo@pays-ozon.com
Mél Service Env.
Site internet.
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 246900765
Acteur créé le : 26/11/1997
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : -

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 12

Normalisation
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
04B ISO 14001 - - Non
04C ISO 9001 - - Non
Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A1 Agrément Eco-Emballages - - Non
06A2 Agrément Adelphe - - Non
06B1 Agrément EcoFolio pour les imprimés - - Non
06C1 Agrément ECOLOGIC - - Non
06C2 Agrément ECOSYSTEM - - Non
06C3 Agrément ERP pour les DEEE - - Non
06C4 Agrément Récylum pour les DEEE - - Non
06D Agrément REFASHION - - Non
Labelisation du service de collecte
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
07A QUALITRI - - Non
07B QUALIPLUS - - Non

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Aucune information

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 28 498 (7 communes)

Population adhérente pour la collecte : 0 (0 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 7 sur 7
< 1 >
69 Chaponnay 01/01/2014 - 4 635
69 Communay - - 4 523
69 Marennes 01/01/2014 - 2 003
69 Saint-Symphorien-d'Ozon - - 6 351
69 Sérézin-du-Rhône - - 3 264
69 Simandres - - 1 961
69 Ternay - - 5 761
Résultats de 1 à 7 sur 7
< 1 >

Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information