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Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Sud Côte Chalonnaise

Sud Côte Chalonnaise

[Acteur 2421] - Communauté de communes Sud Côte Chalonnaise (71)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Sud Côte Chalonnaise

(Code SINOE : 2421)

3 Impasse des Marbres
71390 - Buxy

Tél. 0385450526
Fax.
Mél. secretariat@ccscc.fr
Mél Service Env. gestion.dechets@ccscc.fr
Site internet. www.cc-sud-cote-chalonnaise.fr
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 247104094
Acteur créé le : 06/09/2000
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Commentaire :
2020:
- Étude en cours pour la mise en place du tri des biodéchets à la source.
- Déchèterie de Granges mise à disposition et exploitée par VEOLIA (Marché de prestation de service public).

2015 Sortie de centre de tri: 47 T de refus et 29 T de freinte

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 7

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A3 Agrément CITEO 04/06/2018 - Oui Citeo pour emballages et papiers
CL071047
Barème F
06C2 Agrément ECOSYSTEM 04/01/2017 - Oui Ecosystème 1006471
06C4 Agrément Récylum pour les DEEE 01/01/2015 - Oui Récylum Convention
06C5 Agrément COREPILE 15/06/2017 - Oui COREPILE 71/COL/0033
06D Agrément REFASHION 15/06/2020 - Oui Eco TLC 5000003098
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) 25/01/2017 - Oui EcoDDS 00047
06F Agrément ECOMAISON 17/08/2017 - Oui Eco-Mobilier 0266378-001

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2020
    • les Collectes Séparées : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2013
    • Commentaire : Caractérisation CS: 2015 2016 2017

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Non
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Oui
    • Nom de la collectivité porteuse du programme : SMET 71

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 11 524 (36 communes)

Population adhérente pour la collecte : 11 524 (36 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 36
< 1 2 3 4 >
71 Bissey-sous-Cruchaud 06/09/2000 - 327
71 Bissy-sur-Fley 06/09/2000 - 82
71 Burnand 06/09/2000 - 122
71 Buxy 06/09/2000 - 2 152
71 Cersot 06/09/2000 - 139
71 Châtel-Moron 06/09/2000 - 74
71 Chenôves 06/09/2000 - 217
71 Collonge-en-Charollais 06/09/2000 - 156
71 Culles-les-Roches 06/09/2000 - 197
71 Fley 06/09/2000 - 195
Résultats de 1 à 10 sur 36
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information