Vous êtes ici :
Accueil > Fiche acteur : Vesoul
Vesoul
Résultats de recherche :
-
Vesoul
[Acteur 2418] - Communauté d'agglomération de Vesoul (70)
Vue Fiche
Mise à jour le 09/12/2025
Données administratives
Coordonnées de l'acteur
Vesoul (CAV )
(Code SINOE : 2418)
6, Rue de la Mututalité
Bp 90445
70000 - Vesoul Cedex
| Tél. | 0384971297 |
| Fax. | 0384756480 |
| Mél. | agglomerationvesoul@vesoul.fr |
| Mél Service Env. | collecte@vesoul.fr |
| Site internet. | www.vesoul.fr |
| Type de l'acteur : | 04G - Communauté d'agglomération |
| Code NAF : | - |
| N° SIRET/SIREN : | 24700001100111 |
| Acteur créé le : | 01/01/1993 |
| Acteur dissout le : | - |
Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président
Commentaire :
Agréments et labels
Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.
Nombre d'agréments : 1
Agréments délivrés par des organismes agréés
|
Code agrément |
Agrément |
Date de début |
Date de fin |
Accepté |
Délivré par |
Départements |
Commentaire |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 06A3 | Agrément CITEO | 20/04/2018 | - |  | Citeo | EPCI signataire : SYTEVOM |
Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...
Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)
Caractérisation des déchets
-
Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :
- les Collectes Séparées : Oui
- Si oui, en quelle année ? : 2021
Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)
-
- Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Non
Emploi, communication, prévention et financement (2024)
Actions de prévention des déchets, Refus de tri
Actions de prévention des déchets
-
Compostage domestique
- Existence d'opérations de compostage domestique ? : Oui
- Avez-vous mené cette année des actions de communication sur le compostage domestique ? : Oui
- Année de démarrage du programme : 2007
- Nombre de composteurs installés ou financés cette année : 1500
- Nombre total de composteurs installés ou financés : 5519
- Nombre d'habitants concernés : 33395
- Méthode de comptage du nombre d'habitants desservis (estimation, enquête,...) : estimation
-
Compostage partagé (en pied d'immeuble ou de quartier)(à renseigner si compétence OMR exercée)
- Avez vous mis en place du compostage partagé sur votre territoire ? : Oui
- Nombre de sites en fonctionnement au global sur votre territoire jusqu'à cette année : 15
- Nombre d'habitants desservis (ayant accès aux sites de compostage) : 700
- Méthode de comptage du nombre d'habitants desservis (pesées, estimation, enquête,...) : charte
Refus de tri
-
Refus de tri des RSOM hors verre
- Tonnage total des refus de tri : 202
- Destination principale des refus de tri : Incinération avec valorisation énergétique
- Tonnage des refus de tri orienté vers l'incinération avec récupération d'énergie : 202
Adhérents
Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.
Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.
Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.
Population adhérente de la collectivité : 30 995 (20 communes)
Population adhérente pour la collecte : 30 995 (20 communes)
Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)
Année de référence de la population communale : 2026
Acteurs adhérents
Aucune donnée à afficher
Communes adhérentes
| 70 | Andelarre | 01/01/2008 | - | 165 | |
| 70 | Andelarrot | 01/01/2008 | - | 249 | |
| 70 | Chariez | 01/01/2008 | - | 248 | |
| 70 | Charmoille | 01/01/2014 | - | 440 | |
| 70 | Colombier | 01/01/2003 | - | 422 | |
| 70 | Comberjon | 28/12/2000 | - | 132 | |
| 70 | Coulevon | 28/12/2000 | - | 185 | |
| 70 | Échenoz-la-Méline | 28/12/2000 | - | 3 070 | |
| 70 | Frotey-lès-Vesoul | 28/12/2000 | - | 1 315 | |
| 70 | Mont-le-Vernois | 01/01/2008 | - | 167 |
Documents
Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information
Le SICTOM assure la collecte de la commune de Charmoille en tant qu'adhérente du SICTOM, ce jusqu'au 31 Décembre 2018 (date de fin de la dérogation préfectorale).
Cependant, à compter du 1er Janvier 2019, la commune sera collectée par la CAV (2418).
le 28/12/2000 : Création de la Communauté de Communes de l'agglomération de Vesoul
le 30/12/2011 : Création de la Communauté d'Agglomération de Vesoul
Habitat individuel : AV (verre), PAP (emballages légers, déchets verts, cartons des gros producteurs, verre)
Habitat collectif : PAP de tous les déchets sauf végétaux