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Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Vesoul

Vesoul

[Acteur 2418] - Communauté d'agglomération de Vesoul (70)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Vesoul (CAV )

(Code SINOE : 2418)

6, Rue de la Mututalité
Bp 90445
70000 - Vesoul Cedex

Tél. 0384971297
Fax. 0384756480
Mél. agglomerationvesoul@vesoul.fr
Mél Service Env. collecte@vesoul.fr
Site internet. www.vesoul.fr
Type de l'acteur : 04G - Communauté d'agglomération
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 24700001100111
Acteur créé le : 28/12/2000
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Commentaire :
2017 :
Le SICTOM assure la collecte de la commune de Charmoille en tant qu'adhérente du SICTOM, ce jusqu'au 31 Décembre 2018 (date de fin de la dérogation préfectorale).
Cependant, à compter du 1er Janvier 2019, la commune sera collectée par la CAV (2418).

le 28/12/2000 : Création de la Communauté de Communes de l'agglomération de Vesoul
le 30/12/2011 : Création de la Communauté d'Agglomération de Vesoul
Habitat individuel : AV (verre), PAP (emballages légers, déchets verts, cartons des gros producteurs, verre)
Habitat collectif : PAP de tous les déchets sauf végétaux

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 1

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A3 Agrément CITEO 20/04/2018 - Oui Citeo EPCI signataire : SYTEVOM

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Collectes Séparées : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2021

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Non

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 32 554 (20 communes)

Population adhérente pour la collecte : 32 554 (20 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 20
< 1 2 >
70 Andelarre 01/01/2008 - 158
70 Andelarrot 01/01/2008 - 248
70 Chariez 01/01/2008 - 244
70 Charmoille 01/01/2014 - 448
70 Colombier 01/01/2003 - 444
70 Comberjon 28/12/2000 - 135
70 Coulevon 28/12/2000 - 185
70 Échenoz-la-Méline 28/12/2000 - 3 055
70 Frotey-lès-Vesoul 28/12/2000 - 1 393
70 Mont-le-Vernois 01/01/2008 - 197
Résultats de 1 à 10 sur 20
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information