•     
  •     
  •     

La consultation de ce site est optimisée pour des versions plus récentes de votre navigateur. Veuillez procéder à une mise à jour de celui-ci. Merci de votre compréhension

Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Cc des Combes

Cc des Combes

Résultats de recherche :
  • Cc des Combes
    Communauté de Communes des Combes

    Aucun service

[Acteur 2417] - Communauté de Communes des Combes (70)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Cc des Combes

(Code SINOE : 2417)

24 Avenue du Pâtis
70360 - Scey sur Saone

Tél. 0384927212
Fax. 0384927356
Mél. lescombes@wanadoo.fr
Mél Service Env.
Site internet. www.cc-descombes.fr
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 247000367
Acteur créé le : 31/12/1994
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Madame la présidente

Commentaire :
Les communes de Greucourt, Le Pont-de-Planches et Vezet forment la commune nouvelle La Romaine au 15 décembre 2015.

Au 01/01/2017,la CC comporte 27 communes (attention aux fusions de communes)

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Aucune information

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Aucune information

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 7 523 (29 communes)

Population adhérente pour la collecte : 0 (0 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 29
< 1 2 3 >
70 Aroz 01/01/2011 - 143
70 Baignes 01/01/2001 - 96
70 Boursières 01/01/2001 - 53
70 Bucey-lès-Traves 01/01/2003 - 167
70 Chantes 01/01/2001 - 107
70 Chassey-lès-Scey 01/01/2001 - 115
70 Chemilly 01/01/2009 - 136
70 Clans 01/01/2001 - 112
70 Confracourt 01/01/2013 - 182
70 Ferrières-lès-Scey 01/01/2001 - 134
Résultats de 1 à 10 sur 29
< 1 2 3 >

Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information