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Vallée du Gapeau
Résultats de recherche :
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Vallée du Gapeau
[Acteur 2385] - Communauté de communes de la Vallée du Gapeau (83)
Vue Fiche
Mise à jour le 02/10/2025
Données administratives
Coordonnées de l'acteur
Vallée du Gapeau (CCVG)
(Code SINOE : 2385)
1193 Avenue des Sénès
83210 - Sollies Pont
| Tél. | 0494337884 |
| Fax. | 0494138454 |
| Mél. | info@ccvg.fr |
| Mél Service Env. | |
| Site internet. |
| Type de l'acteur : | 04E - Communauté de communes |
| Code NAF : | - |
| N° SIRET/SIREN : | 248300410 |
| Acteur créé le : | 01/01/1996 |
| Acteur dissout le : | - |
Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président
Commentaire :
La crau est sortie de la CCVG au 01/07/2009. le RA 2009 de la CCVG prend donc en compte des données partielles pour cette commune sur cette année d'exercice. la Crau a intégré au 01/07/2009 la CA TPM.
Agréments et labels
Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.
Nombre d'agréments : 1
Agréments délivrés par des organismes agréés
|
Code agrément |
Agrément |
Date de début |
Date de fin |
Accepté |
Délivré par |
Départements |
Commentaire |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 06A1 | Agrément Eco-Emballages | 01/01/2011 | - |  | Barème D |
Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...
Zone plan de la collectivité
Zone plan de la collectivité
-
Informations sur le plan regional PRPGD
- Zone du plan PRPGD à laquelle appartient la collectivité : Provençal
Emploi, communication, prévention et financement (2024)
Mode de financement du service , Données complémentaires sur le financement, Population DGF
Mode de financement du service
-
Financement du service de gestion des déchets (si compétence collecte OMR exercée)
- TEOM : Oui
- Redevance spéciale : Oui
Données complémentaires sur le financement
-
- Montant de la TEOM (en euro HT) : 6146325
- Montant total des recettes (en euro HT) : 6446732
- Montant total des dépenses (en euro HT) : 6837055
Population DGF
-
- Population DGF de l'année : 33543
Adhérents
Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.
Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.
Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.
Population adhérente de la collectivité : 35 811 (5 communes)
Population adhérente pour la collecte : 35 811 (5 communes)
Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)
Année de référence de la population communale : 2026
Acteurs adhérents
Aucune donnée à afficher
Communes adhérentes
| 83 | Belgentier | 01/01/1996 | - | 2 322 | |
| 83 | La Farlède | 01/01/1996 | - | 10 819 | |
| 83 | Solliès-Pont | 01/01/1996 | - | 13 442 | |
| 83 | Solliès-Toucas | 01/01/1996 | - | 6 817 | |
| 83 | Solliès-Ville | 01/01/1996 | - | 2 411 |
Documents
Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information