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Syndicat Emeraude

[Acteur 2359] - Syndicat Mixte pour la Prévention, la Collecte et le Traitement des Déchets Vallée de Montmorency (95)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Syndicat Emeraude

(Code SINOE : 2359)

12 Rue Marcel Dassault
Parc d'Activites des Colonnes
95130 - Plessis-bouchard

Tél. 0134119292
Fax. 0134119286
Mél. contact@syndicat-emeraude.com
Mél Service Env.
Site internet. www.syndicat-emeraude.fr
Type de l'acteur : 04H - Syndicat mixte
Code NAF : 3811Z - Collecte des déchets non dangereux
N° SIRET/SIREN : 25950236700024
Acteur créé le : 22/06/1993
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 7

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A3 Agrément CITEO 01/01/2018 - Oui Citeo
06C1 Agrément ECOLOGIC - - Oui Ecologic
06C4 Agrément Récylum pour les DEEE - - Oui Recylum
06C5 Agrément COREPILE - - Oui COREPILE
06D Agrément REFASHION 01/01/2019 - Oui Refashion
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) - - Oui EcoDDS
06F Agrément ECOMAISON 01/01/2020 - Oui Eco-Mobilier

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Zone plan de la collectivité, Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015), Compléments Collecte

Zone plan de la collectivité

  • Informations sur le plan regional PRPGD

    • Zone du plan PRPGD à laquelle appartient la collectivité : IDF

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2014
    • les Collectes Séparées : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2018
    • Commentaire : sur les encombrants en PAP dernière en 2017

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
    • Date de démarrage du programme DMA : 27/06/2022
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Oui
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Non
    • Autres programmes de prévention : le PLPDMA a été approuvé au dernier comité syndical du 27 juin 2022.

Compléments Collecte

  • Projets relatifs à la collecte des déchets verts et/ou des biodéchets

    • Votre collectivité a-t-elle des projets relatifs à la collecte des déchets verts ou des biodéchets : Oui
    • Si oui, précisez lesquels (champ, calendrier, producteurs visés, etc.) : Collecte déchets verts : déjà en place - Collecte des biodéchets : Début étude en novembre 2021 pour une fin prévisionnelle juillet 2022 sur tout le territoire ; expérimentation en 2023
  • Projets relatifs à la collecte des DEEE

    • Envisagez-vous de mettre en place une collecte dédiée des DEEE ? : Non
  • Collecte de DEEE en mélange dans les encombrants ménagers en porte-à-porte

    • Collectez-vous des DEEE en mélange avec les encombrants en porte-à-porte ? : Non

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 288 379 (17 communes)

Population adhérente pour la collecte : 288 379 (17 communes)

Population adhérente pour le traitement : 288 379 (17 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents
Compétences déléguées Pour les acteurs fermés, seules les délégations de compétence dont les dates de fermeture correspondent strictement à celle de l'acteur sont prises en compte.
95 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée (56925) Collecte OMR, Collecte sélective, Déchèterie, Traitement 01/01/2016 - 18 186 068 7 7
95 Communauté d'Agglomération Val Parisis (56936) Collecte OMR, Collecte sélective, Déchèterie, Traitement 01/01/2016 - 15 290 324 9 9
Communes adhérentes

Aucune donnée à afficher

Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information