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Portes du Haut-Doubs
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Portes du Haut-DoubsCommunauté de communes des Portes du Haut-Doubs
[Acteur 2313] - Communauté de communes des Portes du Haut-Doubs (25)
Vue Fiche
Mise à jour le 29/10/2025
Données administratives
Coordonnées de l'acteur
Portes du Haut-Doubs (CCPHD)
(Code SINOE : 2313)
7 Rue Denis Papin
Za en Pougie
25800 - Valdahon
| Tél. | 0381651515 |
| Fax. | |
| Mél. | contact@portes-haut-doubs.fr |
| Mél Service Env. | |
| Site internet. | www.portes-haut-doubs.com |
| Type de l'acteur : | 04E - Communauté de communes |
| Code NAF : | - |
| N° SIRET/SIREN : | 24250418100015 |
| Acteur créé le : | 28/06/1998 |
| Acteur dissout le : | - |
Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président
Acteur remplaçant les acteurs suivants :
Commentaire :
Agréments et labels
Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.
Aucune information
Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...
Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)
Caractérisation des déchets
-
Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :
- les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
- Si oui, en quelle année ? : 2016
- les Collectes Séparées : Oui
- Si oui, en quelle année ? : 2018
- Commentaire :
Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)
-
- Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
Emploi, communication, prévention et financement (2024)
Emploi, Actions de prévention des déchets, Mode de financement du service , Refus de tri
Emploi
-
Emploi au service des déchets (hors déchèteries)
- Nombre d'agents de la collectivité (en ETP) : 6
Actions de prévention des déchets
-
Compostage domestique
- Existence d'opérations de compostage domestique ? : Oui
- Avez-vous mené cette année des actions de communication sur le compostage domestique ? : Oui
- Année de démarrage du programme : 2002
- Nombre de composteurs installés ou financés cette année : 141
- Nombre total de composteurs installés ou financés : 2893
- Nombre d'habitants concernés : 6365
- Méthode de comptage du nombre d'habitants desservis (estimation, enquête,...) : nb d'habitant desservis = Nombre de composteur vendu *2,2. 40% De la population ind. composte sans préval (résultat d'une enquête en 2022). 5% des collectifs (estimation)
- Estimation population avec solution de gestion de proximité, individuelle ou partagée : 9843
-
Compostage partagé (en pied d'immeuble ou de quartier)(à renseigner si compétence OMR exercée)
- Avez vous mis en place du compostage partagé sur votre territoire ? : Oui
- Nombre de sites en fonctionnement au global sur votre territoire jusqu'à cette année : 8
- Nombre d'habitants desservis (ayant accès aux sites de compostage) : 1100
- Méthode de comptage du nombre d'habitants desservis (pesées, estimation, enquête,...) : 45 foyers (*2,2 habitants) pour un site en pied d'immeuble (4) 80 Foyers (*2,2 hab) par site de compostage de quartier (4)
- Estimation population avec solution de gestion de proximité, individuelle ou partagée : 9843
Mode de financement du service
-
Financement du service de gestion des déchets (si compétence collecte OMR exercée)
- REOM incitative : Oui
Refus de tri
-
Refus de tri des RSOM hors verre
- Tonnage total des refus de tri : 145
- Destination principale des refus de tri : Incinération avec valorisation énergétique
- Tonnage des refus de tri orienté vers l'incinération avec récupération d'énergie : 145
Adhérents
Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.
Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.
Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.
Population adhérente de la collectivité : 27 413 (55 communes)
Population adhérente pour la collecte : 27 413 (55 communes)
Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)
Année de référence de la population communale : 2026
Acteurs adhérents
Aucune donnée à afficher
Communes adhérentes
| 25 | Adam-lès-Vercel | 01/01/2001 | - | 111 | |
| 25 | Athose* | 28/06/1998 | - | 214 | Fusion de Athose et Hautepierre-le-Châtelet pour former la commune de Les Premiers Sapins |
| 25 | Avoudrey | 01/01/2001 | - | 1 078 | |
| 25 | Belmont | 01/01/2001 | - | 91 | |
| 25 | Bouclans* | 01/01/2018 | - | 927 | |
| 25 | Bremondans | 01/01/2001 | - | 122 | |
| 25 | Charbonnières-les-Sapins* | 01/01/2017 | - | 209 | Fusion de Verrières-du-Grosbois, Étalans et Charbonnières-les-Sapins qui forment la nouvelle commune d'Étalans |
| 25 | Chasnans* | 28/06/1998 | - | 288 | commune déléguée de la commune nouvelle des Premiers-Sapins |
| 25 | Chaux-lès-Passavant | 01/01/2001 | - | 133 | |
| 25 | Chevigney-lès-Vercel | 01/01/2001 | - | 144 |
Documents
Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information
1 déchèterie fixe à Valdahon, 5 sites équipés de bennes compartimentées sur les communes de + de 700 hab et une déchèterie mobile fonctionnant par demi-journée sur les autres communes et sur les communes de CC des premiers sapins.
2019 : Fusion de Bouclans et Vauchamps (appartenant respectivement au CC du Pays de Pierrefontaine-Vercel et au CC de Vaîte-Aigremont) pour former la commune nouvelle de Bouclans et intégrer la CCPHD