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Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : SMCOM du Haut-Doubs

SMCOM du Haut-Doubs

[Acteur 2310] - SMCOM Syndicat Mixte de Collecte des Ordures Ménagères du Haut-Doubs (25)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

SMCOM du Haut-Doubs (SMCOM)

(Code SINOE : 2310)

2 Rue des Tourbières
Bp 235
25300 - Pontarlier Cedex 3

Tél. 0381462700
Fax. 0381469521
Mél. contact@preval.fr
Mél Service Env.
Site internet. www.smcom.fr
Type de l'acteur : 04H - Syndicat mixte
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 25250712400011
Acteur créé le : 01/01/1989
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Commentaire :
2020: Étude en cours pour la mise en place du tri des biodéchets à la source.

n° vert 0800970071
3 communes (Mouthier Hautepierre, Les Combes, Labergement du Navois) hors territoire SMCOM ont une carte qui donne accès à toutes les déchèteries du SMCOM

2019 : -Limites du service public en déchèterie : 4000litres/apport

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 9

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A3 Agrément CITEO 15/06/2018 - Oui Citeo Barème F, pour emballages et papiers
PREVAL HAUT DOUBS
06C2 Agrément ECOSYSTEM 01/07/2022 - Oui Ecosystème S1 pour les 5 déchèteries
PREVAL HAUT DOUBS
06C4 Agrément Récylum pour les DEEE 09/06/2021 - Oui Récylum Pour les ampoules et néons
PREVAL HAUT DOUBS
06C5 Agrément COREPILE 05/04/2017 - Oui COREPILE PREVAL HAUT DOUBS
06D Agrément REFASHION 31/01/2023 - Oui Refashion PREVAL HAUT DOUBS
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) 04/07/2019 - Oui EcoDDS PREVAL HAUT DOUBS
06F Agrément ECOMAISON 04/07/2019 - Oui Eco-Mobilier PREVAL HAUT DOUBS
06I Agrément CYCLEVIA 06/12/2022 - Oui Cyclévia
06N Agrément ALIAPUR 01/01/2022 - Oui ALIAPUR

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2021
    • les Collectes Séparées : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2023
    • en Déchèterie : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2016
    • Commentaire : CS : de chaque année : 9 à 12 par an Caractérisation d'une benne incinérable et une non valorisable en 2016.

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
    • Date de démarrage du programme DMA : 01/01/2021
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Non
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Oui
    • Nom de la collectivité porteuse du programme : PREVAL

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 21 479 (37 communes)

Population adhérente pour la collecte : 21 479 (37 communes)

Population adhérente pour le traitement : 21 479 (37 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents
Compétences déléguées Pour les acteurs fermés, seules les délégations de compétence dont les dates de fermeture correspondent strictement à celle de l'acteur sont prises en compte.
25 Communauté de Communes du Plateau de Frasne et du Val du Drugeon (275) Collecte OMR, Collecte sélective, Déchèterie, Traitement 01/01/2003 - 10 6 603
25 Communauté de Communes du Canton de Montbenoit (763) Collecte OMR, Collecte sélective, Déchèterie, Traitement 01/01/2003 - 16 8 478
25 Communauté de Communes Altitude 800 (276) Collecte OMR, Collecte sélective, Déchèterie, Traitement 01/01/1989 - 11 6 923 11 communes suite aux fusion
Communes adhérentes

Aucune donnée à afficher

Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information