•     
  •     
  •     

La consultation de ce site est optimisée pour des versions plus récentes de votre navigateur. Veuillez procéder à une mise à jour de celui-ci. Merci de votre compréhension

Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Nozay

Nozay

[Acteur 224] - Communauté de communes de Nozay (44)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Nozay

(Code SINOE : 224)

9 Rue de l'Eglise
Maison des Services Intercommunaux-bp 27
44170 - Nozay

Tél. 0240795151
Fax. 0240795150
Mél. accueil@cc-nozay.fr
Mél Service Env. service.dechets@cc-nozay.fr
Site internet. www.cc-nozay.fr
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 24440053700035
Acteur créé le : 01/01/1995
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 3

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A3 Agrément CITEO 01/01/2018 - Oui Citeo Barème F
06C2 Agrément ECOSYSTEM 01/01/2008 - Oui Ecosystème
06D Agrément REFASHION 01/01/2012 - Oui Eco TLC

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2017
    • en Déchèterie : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2019

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
    • Date de démarrage du programme DMA : 2016
    • Date de la dernière commission de suivi : dec2021
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Oui
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Non
    • Autres programmes de prévention : la collectivité est engagée sur un COT

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 16 890 (7 communes)

Population adhérente pour la collecte : 16 890 (7 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 7 sur 7
< 1 >
44 Abbaretz 01/01/1995 - 2 063
44 La Grigonnais 01/01/1995 - 1 977
44 Nozay 01/01/1995 - 4 410
44 Puceul 01/01/1995 - 1 081
44 Saffré 01/06/1992 - 4 166
44 Treffieux 01/01/1995 - 1 029
44 Vay 01/01/1995 - 2 164
Résultats de 1 à 7 sur 7
< 1 >

Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information