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Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Pays Rignacois

Pays Rignacois

[Acteur 2155] - Communauté de communes du Pays Rignacois (12)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Pays Rignacois

(Code SINOE : 2155)

1, Place du Portail Haut
12390 - Rignac

Tél. 0565802080
Fax. 0565802085
Mél. cte.communes.pays.rignacois@wanadoo.fr
Mél Service Env. g.mazars-ccprignac@orange.fr
Site internet. www.pays-rignacois.fr
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 24120062500010
Acteur créé le : 29/12/1995
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 1

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06C2 Agrément ECOSYSTEM 01/01/2008 - Oui Ecosystème

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015), Compléments Collecte

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2020
    • les Collectes Séparées : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2021

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Non

Compléments Collecte

  • Projets relatifs à la collecte des déchets verts et/ou des biodéchets

    • Votre collectivité a-t-elle des projets relatifs à la collecte des déchets verts ou des biodéchets : Oui
    • Si oui, précisez lesquels (champ, calendrier, producteurs visés, etc.) : Etude portée par le SYDOM Aveyron. /Info 2021/

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 5 470 (8 communes)

Population adhérente pour la collecte : 5 470 (8 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 8 sur 8
< 1 >
12 Anglars-Saint-Félix 01/01/1998 - 909
12 Auzits 01/01/1998 - 807
12 Belcastel 01/01/1998 - 184
12 Bournazel 01/01/1998 - 292
12 Escandolières 01/01/1998 - 192
12 Goutrens 01/01/1998 - 463
12 Mayran 01/01/1998 - 587
12 Rignac 01/01/1998 - 2 036
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information