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SICTOM Jura-Est
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SICTOM Jura-EstSICTOM Syndicat Intercommunal de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères Jura Est, Champagnole-Nozeroy-Arbois-Po
[Acteur 2135] - SICTOM Syndicat Intercommunal de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères Jura Est, Champagnole-Nozeroy-Arbois-Po (39)
Vue Fiche
Mise à jour le 30/01/2025
Données administratives
Coordonnées de l'acteur
SICTOM Jura-Est (SICTOM)
(Code SINOE : 2135)
3, Rue Victor Bérard
39300 - Champagnole
| Tél. | 0384520664 |
| Fax. | 0384520591 |
| Mél. | sictom-champagnole@wanadoo.fr |
| Mél Service Env. | sictom-champagnole@wanadoo.fr |
| Site internet. | www.sictom-juraest.fr/ |
| Type de l'acteur : | 04H - Syndicat mixte |
| Code NAF : | - |
| N° SIRET/SIREN : | 25390062500018 |
| Acteur créé le : | 29/10/1980 |
| Acteur dissout le : | - |
Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président
Commentaire :
Agréments et labels
Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.
Aucune information
Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...
Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)
Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)
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- Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
- La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Non
- La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Oui
- Nom de la collectivité porteuse du programme : Sydom du Jura
Adhérents
Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.
Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.
Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.
Population adhérente de la collectivité : 41 965 (131 communes)
Population adhérente pour la collecte : 41 965 (131 communes)
Population adhérente pour le traitement : 20 814 (65 communes)
Année de référence de la population communale : 2025
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Compétences déléguées  |
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| 39 | Communauté de communes Arbois, Poligny, Salins, Coeur du Jura (57497) | Collecte OMR, Collecte sélective, Déchèterie | 01/01/2017 | - | 66 | 21 042 | |||
| 39 | Communauté de communes Champagnole Nozeroy Jura (57496) | Collecte OMR, Collecte sélective, Déchèterie, Traitement | 01/01/2017 | - | 69 | 23 160 | 5 | 5 | |
| 39 | Communauté de Communes du Val d'Amour (21147) | Collecte OMR, Collecte sélective, Déchèterie, Traitement | 31/12/1993 | - | 24 | 8 973 | 23 | 23 |
Communes adhérentes
Aucune donnée à afficher
Documents
Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information
2017 : 2017 : Collecte du verre en marché avec le SYDOM Jura. Saisie sur chaque EPCI
2015 : 69 communes desservies pour la collecte : 48 communes adhérentes du SICTOM du Pays de Champagnole et 21 communes de la Communauté de Communes du Comté de Grimont
21 des 65 communes de la CC du Comté de Grimont Poligny sont adhérentes: Abergement-le-Petit, Aumont, Barretaine,Bersaillin,Besain, Biefmorin, Brainans,Buvilly,Chamole,Chaussenans,
Grozon,Miéry,Molain,Montholier, Neuvilley, OUssières, Plasne,
Poligny,Tourmont,Vaux-sur-Poligny, Villers les bois.
Enquête 2011 : Problèmes sur le nombre de communes dans la fiche desserte par rapport à la desserte communale sur SINOE.