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Cc du Val d'Amour

Résultats de recherche :
  • Cc du Val d'Amour
    Communauté de Communes du Val d'Amour

    Aucun service

[Acteur 21147] - Communauté de Communes du Val d'Amour (39)

Compétences déchet

Compétences exercées, déléguées ou reçues sur les déchets

Compétences exercées : Aucune

Compétences exercées

Aucune donnée à afficher

Compétences reçues

Aucune donnée à afficher

Compétences déléguées
Code
Compétence
Délégué à
Date début
Date fin
Commentaire
01A Collecte OMR SICTOM Syndicat Intercommunal de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères Jura Est, Champagnole-Nozeroy-Arbois-Po (2135) 31/12/1993 - sauf Villeneuve d'Aval desservi par Sictom de Champagnole
01A Collecte OMR SICTOM Syndicat Intercommunal de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères de la Zone de Dole (860) 31/12/1993 - sauf Villeneuve d'Aval desservi par Sictom de Champagnole
01B Collecte sélective SICTOM Syndicat Intercommunal de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères Jura Est, Champagnole-Nozeroy-Arbois-Po (2135) 31/12/1993 - sauf Villeneuve d'Aval desservi par Sictom de Champagnole
01B Collecte sélective SICTOM Syndicat Intercommunal de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères de la Zone de Dole (860) 31/12/1993 - sauf Villeneuve d'Aval desservi par Sictom de Champagnole
01C Déchèterie SICTOM Syndicat Intercommunal de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères Jura Est, Champagnole-Nozeroy-Arbois-Po (2135) 31/12/1993 -
01C Déchèterie SICTOM Syndicat Intercommunal de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères de la Zone de Dole (860) 31/12/1993 -
01D Traitement SICTOM Syndicat Intercommunal de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères Jura Est, Champagnole-Nozeroy-Arbois-Po (2135) 31/12/1993 -
01D Traitement SICTOM Syndicat Intercommunal de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères de la Zone de Dole (860) 31/12/1993 -

Collectes OMR et collectes sélectives

Aucune information

Aucune donnée à afficher

Déchèteries

Aucune information

Aucune donnée à afficher

Installations d'élimination des déchets ménagers et assimilés (ITOM)

Aucune information

Aucune donnée à afficher

Autres services

Services qui ne sont pas des collectes, déchèteries ou installations d'élimination des déchets ménagers et assimilés

Aucune information

Aucune donnée à afficher

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