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SIRTOM Briey Orne Jarnisy

[Acteur 2084] - SIRTOM Syndicat de Collecte et de Traitement du Secteur de Briey - Vallée de l'Orne - Jarnisy (54)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

SIRTOM Briey Orne Jarnisy (SIRTOM)

(Code SINOE : 2084)

29 Rue Gustave Eiffel
54800 - Jarny

Tél. 0382202200
Fax. 0382208770
Mél. communication@sirtom.fr
Mél Service Env.
Site internet. www.sirtom.fr
Type de l'acteur : 04B - SIVOM
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 25540090500014
Acteur créé le : 01/01/1973
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Commentaire :
Agrément ALIAPUR pour les pneus et SEVIA pour les huiles
Ouverture d'une nouvelle déchèterie à Jarny en 2017

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 12

Autorisations administratives
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
01L Agrément pour la collecte des pneumatiques usagés - - Oui Aliapur
Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A1 Agrément Eco-Emballages - - Oui Eco-Emballages
06A3 Agrément CITEO 01/01/2025 - Oui Citeo
06B1 Agrément EcoFolio pour les imprimés 23/10/2008 - Oui EcoFolio
06C1 Agrément ECOLOGIC 13/02/2023 - Oui Ecologic + ASL
06C2 Agrément ECOSYSTEM 01/01/2023 - Oui Ecosystème
06C4 Agrément Récylum pour les DEEE - - Oui Récylum
06C5 Agrément COREPILE 23/07/2023 - Oui COREPILE
06D Agrément REFASHION 21/10/2024 - Oui REFASHION
06F Agrément ECOMAISON 27/02/2023 - Oui ECOMAISON + ABJ + Jouets
06I Agrément CYCLEVIA - - Oui Cyclévia en cours de contractualisation
06N Agrément ALIAPUR - - Oui ALIAPUR

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Zone plan de la collectivité, Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Zone plan de la collectivité

  • Informations sur le plan regional PRPGD

    • Zone du plan PRPGD à laquelle appartient la collectivité : Grand Est

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • les Collectes Séparées : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2015
    • Commentaire : CS : 16/an Pas d'infos en 2021

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Non

Emploi, communication, prévention et financement (2024)

Emploi, Gestion de proximité des biodéchets : compostage individuel, partagé, en pied d'immeuble, Mode de financement du service , Extension des consignes de tri des plastiques, Règlement de collecte, Refus de tri

Emploi

  • Emploi au service des déchets (hors déchèteries)

    • Nombre d'agents de la collectivité (en ETP) : 38
    • Nombre d'agents du/des prestataires (en ETP) : 5
  • Emploi (précisions)

    • Nb d'ambassadeurs du tri : 2

Gestion de proximité des biodéchets : compostage individuel, partagé, en pied d'immeuble

  • Compostage domestique

    • Existence d'opérations de compostage domestique ? : Oui
    • Nombre de composteurs installés ou financés cette année : 3517
    • Année de démarrage du programme : 2016
    • Nombre total de composteurs installés ou financés : 3917
    • Nombre d'habitants concernés : 11751
  • Compostage de quartier ou en pied d'immeuble

    • Existence d'opérations de compostage en pied d'immeuble ou de quartier ? : Oui
    • Nombre de composteurs installés ou financés cette année : 1

Mode de financement du service

  • Financement du service de gestion des déchets (si compétence collecte OMR exercée)

    • TEOM : Oui
    • Redevance spéciale : Oui

Extension des consignes de tri des plastiques

    • Collectivité en extension de consignes de tri : : Oui
    • Si 100 % de la collectivité en extension de consigne de tri, depuis quand ? (AAAA) : 2022

Règlement de collecte

    • Votre règlement de collecte intègre-t-il une obligation de tri ? : Non
    • Votre règlement de collecte précise-t-il les limites de prise en charge des déchets assimilés ? : Non

Refus de tri

  • Refus de tri des RSOM hors verre

    • Tonnage total des refus de tri : 481
    • Destination principale des refus de tri : Stockage en ISDND-Installations de stockage de déchets non dangereux
    • Tonnage des refus de tri orienté vers le stockage en ISDND : 481

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 59 743 (47 communes)

Population adhérente pour la collecte : 59 743 (47 communes)

Population adhérente pour le traitement : 59 743 (47 communes)

Année de référence de la population communale : 2026

Acteurs adhérents
Compétences déléguées Pour les acteurs fermés, seules les délégations de compétence dont les dates de fermeture correspondent strictement à celle de l'acteur sont prises en compte.
54 Communauté de Communes Coeur du Pays-haut (57627) Collecte OMR, Collecte sélective, Déchèterie, Traitement 01/01/2017 - 25 24 190 21 21
54 Communauté de communes Orne Lorraine Confluences (57442) Collecte OMR, Collecte sélective, Déchèterie, Traitement 01/01/2017 - 43 53 530 18 18
Communes adhérentes
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54 Abbéville-lès-Conflans 01/01/1973 - 249
54 Affléville 01/01/1973 - 160
54 Allamont 01/01/1973 - 147
54 Anoux 01/01/1973 - 267
54 Auboué 01/01/1973 - 2 668
54 Avril 01/01/1973 - 1 228
54 Batilly 01/01/1973 - 1 304
54 Béchamps 01/01/1973 - 74
54 Bettainvillers 01/01/1973 - 338
54 Boncourt 01/01/1973 - 188
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
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RA_2019
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