•     
  •     
  •     

La consultation de ce site est optimisée pour des versions plus récentes de votre navigateur. Veuillez procéder à une mise à jour de celui-ci. Merci de votre compréhension

Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Orvin et Ardusson

Orvin et Ardusson

[Acteur 1986] - Communauté de communes de l'Orvin et de l'Ardusson (10)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Orvin et Ardusson

(Code SINOE : 1986)

3 Rue Georges Clémenceau
Mairie
10350 - Marigny le Chatel

Tél. 0325215232
Fax. 0325216436
Mél. secretariat@ccoa-aube.fr
Mél Service Env.
Site internet.
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 241000488
Acteur créé le : 18/12/2003
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Commentaire :
Fait suite le 18/12/2003 au SIVOM des vallées d'Orvin et de l'Ardusson

2020 : Agréments Eco-organismes gérés par la SDEDA

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 7

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A3 Agrément CITEO 01/01/2017 - Oui Citeo titulaire = SDEDA
06C1 Agrément ECOLOGIC 02/03/2023 - Oui Ecologic
06C2 Agrément ECOSYSTEM - - Oui Ecosystème titulaire = SDEDA
06C5 Agrément COREPILE 07/06/2018 - Oui COREPILE
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) 02/03/2023 - Oui EcoDDS
06F Agrément ECOMAISON 25/02/2020 - Oui ECOMAISON
06N Agrément ALIAPUR - - Oui ALIAPUR

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2025
    • les Collectes Séparées : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2015
    • Commentaire : OMR : 2014, 2021

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Non

Emploi, communication, prévention et financement (2024)

Emploi, Gestion de proximité des biodéchets : compostage individuel, partagé, en pied d'immeuble, Mode de financement du service , Extension des consignes de tri des plastiques, Règlement de collecte, Refus de tri, Tarif de TGAP

Emploi

  • Emploi au service des déchets (hors déchèteries)

    • Nombre d'agents de la collectivité (en ETP) : 2
    • Nombre d'agents du/des prestataires (en ETP) : 2,5

Gestion de proximité des biodéchets : compostage individuel, partagé, en pied d'immeuble

  • Compostage domestique

    • Existence d'opérations de compostage domestique ? : Non
  • Compostage de quartier ou en pied d'immeuble

    • Existence d'opérations de compostage en pied d'immeuble ou de quartier ? : Non

Mode de financement du service

  • Financement du service de gestion des déchets (si compétence collecte OMR exercée)

    • TEOM : Oui

Extension des consignes de tri des plastiques

    • Collectivité en extension de consignes de tri : : Oui
    • Si 100 % de la collectivité en extension de consigne de tri, depuis quand ? (AAAA) : 2015

Règlement de collecte

    • Votre règlement de collecte intègre-t-il une obligation de tri ? : Non
    • Votre règlement de collecte précise-t-il les limites de prise en charge des déchets assimilés ? : Non
    • Limite (en litres/semaine) pour les déchets acceptés en déchèteries : 5
    • Limite (en litres/semaine) pour les autres déchets (OMR, collecte séparée, ...) : 600

Refus de tri

  • Refus de tri des RSOM hors verre

    • Tonnage total des refus de tri : 182,21
    • Destination principale des refus de tri : Incinération avec valorisation énergétique
    • Tonnage des refus de tri orienté vers l'incinération avec récupération d'énergie : 182,21

Tarif de TGAP

    • Tarif appliqué aux OMR orientées vers l’incinération (en €/tonne) : 18
    • Tarif appliqué aux OMR orientées vers le stockage (en €/tonne) : 18

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 8 346 (25 communes)

Population adhérente pour la collecte : 8 346 (25 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2026

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 25
< 1 2 3 >
10 Avant-lès-Marcilly 18/12/2003 - 495
10 Avon-la-Pèze 18/12/2003 - 217
10 Bercenay-le-Hayer 01/01/2009 - 178
10 Bourdenay 18/12/2003 - 151
10 Charmoy 18/12/2003 - 51
10 Dierrey-Saint-Julien 01/01/2011 - 278
10 Échemines 18/12/2003 - 76
10 Faux-Villecerf 18/12/2003 - 215
10 Fay-lès-Marcilly 18/12/2003 - 68
10 La Fosse-Corduan 18/12/2003 - 213
Résultats de 1 à 10 sur 25
< 1 2 3 >

Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information