Vous êtes ici :
Accueil > Fiche acteur : Sivom du Sud Territoire de Belfort
Sivom du Sud Territoire de Belfort
Résultats de recherche :
-
Sivom du Sud Territoir...Sivom du Sud Territoire de Belfort
Aucun service
[Acteur 1980 fermé] - Sivom du Sud Territoire de Belfort (90)
Vue Fiche
Mise à jour le 13/11/2016
Données administratives
Coordonnées de l'acteur
Sivom du Sud Territoire de Belfort
(Code SINOE : 1980)
6 Rue de l'Arc
90600 - Grandvillars
| Tél. | 0384235266 |
| Fax. | 0384541046 |
| Mél. | sivomtb@wanadoo.fr |
| Mél Service Env. | |
| Site internet. |
| Type de l'acteur : | 04B - SIVOM |
| Code NAF : | - |
| N° SIRET/SIREN : | - |
| Acteur créé le : | - |
| Acteur dissout le : | 31/12/2010 |
Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président
Commentaire :
Agréments et labels
Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.
Aucune information
Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...
Aucune information
Emploi, communication, prévention et financement (2009)
Emploi, Gestion de proximité des biodéchets : compostage individuel, partagé, en pied d'immeuble
Année protégée : modification non autorisée sur les données annuelles.
Emploi
-
Emploi au service des déchets (hors déchèteries)
- Nombre d'agents de la collectivité (en ETP) : 20
Gestion de proximité des biodéchets : compostage individuel, partagé, en pied d'immeuble
-
Compostage domestique
- Existence d'opérations de compostage domestique ? : Oui
- Nombre de composteurs installés ou financés cette année : 600
- Année de démarrage du programme : 2008
- Nombre total de composteurs installés ou financés : 600
Adhérents
Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.
Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.
Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.
Population adhérente de la collectivité : 0 (0 communes)
Population adhérente pour la collecte : 0 (0 communes)
Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)
Année de référence de la population communale : 2026
Documents
Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information
Passage du service OM du SIVOM vers la Communauté de Communes du Sud Territoire (code SINOE 21047) à compter de début 2011