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Sivom du Sud Territoire de Belfort
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Sivom du Sud Territoir...Sivom du Sud Territoire de Belfort
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[Acteur 1980 fermé] - Sivom du Sud Territoire de Belfort (90)
Vue Fiche
Mise à jour le 13/11/2016
Données administratives
Coordonnées de l'acteur
Sivom du Sud Territoire de Belfort
(Code SINOE : 1980)
6 Rue de l'Arc
90600 - Grandvillars
| Tél. | 0384235266 |
| Fax. | 0384541046 |
| Mél. | sivomtb@wanadoo.fr |
| Mél Service Env. | |
| Site internet. |
| Type de l'acteur : | 04B - SIVOM |
| Code NAF : | - |
| N° SIRET/SIREN : | - |
| Acteur créé le : | - |
| Acteur dissout le : | 31/12/2010 |
Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président
Commentaire :
Agréments et labels
Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.
Aucune information
Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...
Aucune information
Adhérents
Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.
Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.
Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.
Population adhérente de la collectivité : 0 (0 communes)
Population adhérente pour la collecte : 0 (0 communes)
Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)
Année de référence de la population communale : 2025
Documents
Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information
Passage du service OM du SIVOM vers la Communauté de Communes du Sud Territoire (code SINOE 21047) à compter de début 2011