Caractérisation des déchets

• Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

  • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
  • Si oui, en quelle année ? : 2014
  • les Collectes Séparées : Oui
  • Si oui, en quelle année ? : 2021
  • Si oui, en quelle année ? : 2023
  • Commentaire :

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

• • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Non
  • Nom de la collectivité porteuse du programme :
  • Autres programmes de prévention : CODEC de 2026 à 2019 et PLPD de 2011 à 2016

Compléments Collecte

• Projets relatifs à la collecte des déchets verts et/ou des biodéchets

  • Votre collectivité a-t-elle des projets relatifs à la collecte des déchets verts ou des biodéchets : Oui
  • Si oui, précisez lesquels (champ, calendrier, producteurs visés, etc.) : groupement de commande en cours avec syndicat de traitement SITREVA et tous ses adhérents pour recruter AMO pour répondre à un appel à projets de l'ADEME au sujet des biodéchets

• Projets relatifs à la collecte des DEEE

  • Envisagez-vous de mettre en place une collecte dédiée des DEEE ? : Non

• Collecte de DEEE en mélange dans les encombrants ménagers en porte-à-porte

  • Collectez-vous des DEEE en mélange avec les encombrants en porte-à-porte ? : Non

Prévention

• • Votre collectivité projette-elle de réaliser des défis citoyens ? : Non

Emploi

• Emploi au service des déchets (hors déchèteries)

  • Nombre d'agents de la collectivité (en ETP) : 1,5
  • Nombre d'agents du/des prestataires (en ETP) : 12

Mode de financement du service

• Financement du service de gestion des déchets (si compétence collecte OMR exercée)

  • TEOM incitative : Oui
  • Si TEOM incitative : Année de mise en oeuvre : 2014
  • Si TEOM incitative : Modalités de financement : A la levée
  • Redevance spéciale : Oui
  • Part de la population adhérente en TEOM incitative (%) : 100

Refus de tri

• Refus de tri des RSOM hors verre

  • Tonnage total des refus de tri : 80,8
  • Destination principale des refus de tri : Incinération avec valorisation énergétique
  • Tonnage des refus de tri orienté vers l'incinération avec récupération d'énergie : 80,8

Règlement de collecte

• • Votre règlement de collecte intègre-t-il une obligation de tri ? : Non
  • Votre règlement de collecte précise-t-il les limites de prise en charge des déchets assimilés ? : Non

Actions de prévention

• Compostage domestique individuel (à renseigner si compétence OMR exercée)

  • Existence d'opérations de compostage domestique ? : Oui
  • Année de démarrage du programme : 2013
  • Nombre de composteurs installés ou financés cette année : 76
  • Nombre total de composteurs installés ou financés : 2166

• Compostage de quartier ou en pied d'immeuble

  • Méthode de comptage du nombre d'habitants desservis (estimation, enquête,...) : 5415