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Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : CC du Diois

CC du Diois

[Acteur 1897] - Communauté de communes du Diois (26)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

CC du Diois

(Code SINOE : 1897)

42, Rue Camille Buffardel
Bp 41
26150 - Die

Tél. 0475222944
Fax.
Mél. contact@paysdiois.fr
Mél Service Env. dechets@paysdiois.fr
Site internet. www.paysdiois.fr
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : -
N° SIRET/SIREN : 242600534
Acteur créé le : 02/12/1994
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : -

Commentaire :
2023 D2022 : mise à jour des communes de la CC des baronnies desservies par la CC du Diois. Convention sur fiche des baronnies.
La collecte d'amiante exclu les communes de la CC des baronnies.

D2023
pneus, DEEE, piles, DEA, refus de tri, tonnages PF broyage estimés
doute sur la desserte de la collecte verre : demander confirmation en 2025?

2024: pas de collecte d'amiante réalisée

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 17

Autorisations administratives
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
01L Agrément pour la collecte des pneumatiques usagés 01/10/2008 - Oui
Normalisation
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
04B ISO 14001 - - Non
04C ISO 9001 - - Non
Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A2 Agrément Adelphe - - Non
06A3 Agrément CITEO 01/01/2018 - Oui Citeo
06C1 Agrément ECOLOGIC - - Non
06C2 Agrément ECOSYSTEM - - Oui Ecosystème
06C3 Agrément ERP pour les DEEE - - Non
06C4 Agrément Récylum pour les DEEE 01/01/2013 - Oui ocad3e
06C5 Agrément COREPILE - - Oui COREPILE
06D Agrément REFASHION 01/01/2016 - Oui
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) 01/01/2014 - Oui EcoDDS
06F Agrément ECOMAISON 01/04/2015 - Oui Eco-Mobilier
06N Agrément ALIAPUR - - Oui ALIAPUR
06T Agrément Valobat - - Oui Valobat
Labelisation du service de collecte
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
07A QUALITRI - - Non
07B QUALIPLUS - - Non

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Zone plan de la collectivité, Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Zone plan de la collectivité

    • Agenda 21 ? : Non
    • Plan climat territorial ? : Non
    • SCOT ? : Non
  • Informations sur le plan regional PRPGD

    • Zone du plan PRPGD à laquelle appartient la collectivité : NON

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2024
    • les Collectes Séparées : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2021
    • en Déchèterie : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2016
    • Commentaire : OMR 2016 renouvelées en 2018 et 2019 CS 2016, renouvelée en 2018 et en 2019 et 2021 pour les corps creux Déchèterie 2016 pour ressourcerie

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
    • Date de démarrage du programme DMA : 2020
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Non
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Oui
    • Nom de la collectivité porteuse du programme : SYTRAD
    • Lien vers le PLPDMA : https://www.sytrad.fr/files/Documents/Communication/Prevention/PLPDMA%20SYTRAD_2020%202025.pdf

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 12 434 (52 communes)

Population adhérente pour la collecte : 12 434 (52 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
Résultats de 1 à 10 sur 52
< 1 2 3 4 5 >
26 Aix-en-Diois* 01/01/1998 - 356 Commune déléguée de Solaure en Diois
26 Arnayon 01/01/1998 - 29
26 Aucelon 01/01/1998 - 20
26 Barnave 01/01/1998 - 225
26 Barsac 01/01/1998 - 164
26 Beaumont-en-Diois 01/01/1998 - 102
26 Beaurières 01/01/1998 - 90
26 Bellegarde-en-Diois 01/01/1998 - 100
26 Boulc 01/01/1998 - 168
26 Brette 01/01/1998 - 28
Résultats de 1 à 10 sur 52
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
Aucune information