Zone plan de la collectivité

• Informations sur le plan regional PRPGD

  • Zone du plan PRPGD à laquelle appartient la collectivité : IDF

Caractérisation des déchets

• Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

  • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
  • Si oui, en quelle année ? : 2017
  • les Collectes Séparées : Oui
  • Si oui, en quelle année ? : 2022

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

• • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : En cours
  • Date de démarrage du programme DMA :
  • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Non
  • Nom de la collectivité porteuse du programme :
  • Autres programmes de prévention : Finalement la CCVE ne peut pas se rattacher au PLPDMA du SIREDOM (Avis de la CRC). La CCVE doit lancer son propre PLPDMA. 2022 : validation de lancement de l'élaboration du PLPDMA de la CCVE; accompagnement par Bureau d'études en cours de validation

Compléments Collecte

• Projets relatifs à la collecte des déchets verts et/ou des biodéchets

  • Votre collectivité a-t-elle des projets relatifs à la collecte des déchets verts ou des biodéchets : Non
  • Si oui, précisez lesquels (champ, calendrier, producteurs visés, etc.) : DA : étude interne, partie du territoire sur producteurs collectés en C1, échéance juillet 2025

• Projets relatifs à la collecte des DEEE

  • Envisagez-vous de mettre en place une collecte dédiée des DEEE ? : Non

• Collecte de DEEE en mélange dans les encombrants ménagers en porte-à-porte

  • Collectez-vous des DEEE en mélange avec les encombrants en porte-à-porte ? : Oui