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Vous êtes ici : Accueil > Fiche acteur : Vallée de Kaysersberg

Vallée de Kaysersberg

[Acteur 1812] - Communauté de communes de la Vallée de Kaysersberg (68)

Données administratives

Coordonnées de l'acteur

Vallée de Kaysersberg (CCVK)

(Code SINOE : 1812)

31, Rue du Geisbourg
68240 - Kaysersberg

Tél. 0389782155
Fax. 0389473674
Mél. info@cc-kaysersberg.fr
Mél Service Env. service.dechets@cc-kaysersberg.fr
Site internet. www.cc-kaysersberg.fr
Type de l'acteur : 04E - Communauté de communes
Code NAF : 8411Z - Administration publique générale
N° SIRET/SIREN : 24680055100102
Acteur créé le : 01/01/1996
Acteur dissout le : -

Courrier adressé à l'attention de : Monsieur le Président

Commentaire :
Enquête 2017 :
Agrément supplémentaire pour les huiles :
OLEO RECYCLING depuis 15/12/2015

2021 : déchèterie de Kaysersberg en travaux

Agréments et labels

Agréments délivrés par les Eco-organismes. Labels Qualiplus et Qualitri pour la collecte des déchets.

Nombre d'agréments : 8

Agréments délivrés par des organismes agréés
Code agrément
Agrément
Date de début
Date de fin
Accepté
Délivré par
Départements
Commentaire
06A3 Agrément CITEO 01/04/2018 - Oui Citeo Barème F
06B1 Agrément EcoFolio pour les imprimés 01/01/2018 - Oui EcoFolio Barème F
06C2 Agrément ECOSYSTEM 24/07/2006 - Oui Ecosystème
06C4 Agrément Récylum pour les DEEE 11/10/2017 - Oui Récylum
06C5 Agrément COREPILE 01/01/2005 - Oui COREPILE
06D Agrément REFASHION 24/09/2013 - Oui Eco TLC
06E Agrément EcoDDS (Déchets Diffus Spécifiques ménagers) 01/01/2014 - Oui Eco dds
06F Agrément ECOMAISON 01/11/2014 - Oui Eco-Mobilier

Caractérisation des déchets, planifications, PLPDMA...

Caractérisation des déchets, Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

Caractérisation des déchets

  • Votre collectivité a-t-elle réalisé une campagne de caractérisation de ses déchets sur :

    • les Ordures Ménagères Résiduelles : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2017
    • les Collectes Séparées : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2017
    • en Déchèterie : Oui
    • Si oui, en quelle année ? : 2017
    • Commentaire : OMR : 2012 ET 2017 CS : 2012 et 2017 Déchèterie : 2012 et 2017 Rmq : Caractérisations réalisées par la CCVK, et non pour l'ADEME dans le respect des normes d'échantillonnage.

Programme local de prévention DMA (PLPDMA selon le décret n° 2015-662 du 10 juin 2015)

    • Engagement dans un programme local de prévention DMA ? : Oui
    • Date de démarrage du programme DMA : 2018
    • Date de la dernière commission de suivi : 05/04/2018
    • La collectivité est elle porteuse d'un programme ? : Oui
    • La collectivité est-elle engagée via une structure porteuse ? : Non
    • Autres programmes de prévention : PLPDMA

Adhérents

Communes ou structures intercommunales adhérentes. La population est calculée avec la liste courante des adhérents et la dernière population annuelle disponible.

Attention : les acteurs et/ou communes adhérents ne correspondent pas nécessairement aux communes desservies qui sont, elles, renseignées au niveau de chaque service de collecte et/ou déchèterie.
Une commune ne sera comptée qu'une fois même si elle adhère à plusieurs acteurs.

Population adhérente de la collectivité : 15 936 (10 communes)

Population adhérente pour la collecte : 15 936 (10 communes)

Population adhérente pour le traitement : 0 (0 communes)

Année de référence de la population communale : 2025

Acteurs adhérents

Aucune donnée à afficher

Communes adhérentes
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68 Ammerschwihr 01/01/1998 - 1 428
68 Fréland 01/01/1998 - 1 263
68 Katzenthal 01/01/1998 - 484
68 Kaysersberg* 01/01/1998 - 2 326 Commune déléguée de Kaysersberg Vignoble
68 Kientzheim* 01/01/1998 - 544 Commune déléguée de Kaysersberg Vignoble
68 Labaroche 01/01/1998 - 2 344
68 Lapoutroie 01/01/1998 - 1 889
68 Le Bonhomme 01/01/1998 - 762
68 Orbey 01/01/1998 - 3 398
68 Sigolsheim* 01/01/1998 - 1 498 Commune déléguée de Kaysersberg Vignoble
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Documents

Documents (rapport annuel, plpdma, photos, ...) concernant la collectivité.
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PLPDMA 2018-2023
Rapport annuel 2021
Rapport annuel 2020
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